Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
64acf3a803c09105db6c0465
6 juillet 2023
6 juillet 2023
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023 après prorogation du délibéré en date du 06 avril 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président
Source officielleRéférés
66b1bc888dca0cf81e5c2861
5 août 2024
5 août 2024
SARL EXXOR ayant son siège [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocat Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de Douai substituée par Me Bernard FRANCHI PRÉSIDENT : Bruno POUPET
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
66bd9a0d1329d1cb8b24ae6c
2 août 2024
2 août 2024
Jean-Pascal ARLAUX, avocat général ayant déposé un avis écrit MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bruno POUPET, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
67f97bc90ea89248182ac899
10 avril 2025
10 avril 2025
NICODREA, rep/assistant : la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND GROSSE DÉLIVRÉE LE : A : C.C.C.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600623_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Pouget-Vitale en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2603009_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Pouget-Vitale en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301021_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
A été entendu au cours de l'audience publique du 21 mai 2025 le rapport de Mme Pouget, présidente, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2301198_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Délibéré après l'audience du 31 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Journoud, conseillère, Mme Pouyet, conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2401690_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Après avoir entendu, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pouyet, - et les conclusions de Mme Allais, rapporteure publique.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202457_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Pouget, président, - et les conclusions de Mme Suzie Jaouën, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2405235_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Ont été entendus, au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Pouyet, – les conclusions de Mme Allais, rapporteure publique, – et les observations de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2405468_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Délibéré après l'audience du 21 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente ; M. Holzer, conseiller ; M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2405643_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Gille, président, Mme Goyer Tholon, conseillère, Mme Pouyet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 octobre 2025. La rapporteure, C.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2406804_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Délibéré après l'audience du 21 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente ; M. Holzer, conseiller ; M.
Source officielle1ère Chambre
69eafa32cdc6046d4756cbbb
23 avril 2026
23 avril 2026
] [T] [C] [Adresse 2] [Localité 3] et Mme [U] [I] [Adresse 3] [Localité 3] Représentés par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me David TEYSSIER de la SCP TREINS-POULET-VIAN
Source officielleciv3
6137222bcd580146773facf1
9 février 1994
9 février 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve de Y... du Pouet, née Geneviève X..., demeurant à Neuilly-sur-Seine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63bd0ed10ab73d7c90739ea1
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Représentant : Me Anne-Françoise VANHOVE, avocat au barreau de LILLE Monsieur [C] [O] [Adresse 7] [Localité 13] Représentant : Me Anne-Françoise VANHOVE, avocat au barreau de LILLE Nous, Bruno Poupet
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
64364d5729c3df04f589a568
11 avril 2023
11 avril 2023
barreau de PARIS, toque : P0293 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° 2023/ 42 , 1 page) Nous, Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Laure POUPET
Source officielleChambre Sociale
662c9500b787c4000862f71f
26 avril 2024
26 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 17 Avril 2024 sans opposition des parties devant Madame POUGET
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
660cf2677c1ccb0008628e5f
2 avril 2024
2 avril 2024
Intimés : Madame [F] [T] Monsieur [E] [U] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n°2024/ 58 , 1 page) Nous, Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Laure POUPET
Source officiellePage 47 sur 947