offrant notamment à la vente six modèles de bicyclette de rééducation ou d'entraînement portant pour quatre d'entre eux la marque C.A.R.E. et pour les deux autres la marque CARE, ainsi qu'un modèle de tapis

La société anonyme (SA) Société Générale du Textile Balsan (SGTB), qui avait pour activité la vente de tapis et de moquettes, a fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ouverte par un jugement

(Voir Talpis c.   Italie , 41237/14, 2   mars 2017, Résumé juridique   ; Buturugă c.   Roumanie , 56867/15, 11   février 2020, Résumé juridique   ; Landi c.

margin-bottom:0pt; border-bottom:1pt solid #000000; padding-bottom:1pt } .sDF790F1E { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 205 Mars 2017 Talpis

détourné - comme il lui est reproché - les finalités du contrôle judiciaire, son seul souci étant, par ces mesures, d'éviter à l'inculpée des contacts possibles avec l'étranger - Copenhague (Danemark) et Tampa

Ils sont en réalité comme Saddam ou comme le général Milos (...) les tueurs putschistes (...) un tapis rouge sous les taureaux cruels (...) ils idolâtrent les fétiches (...)   » 5.

ordering pre-trial detention may be annulled ex officio if its necessity is not explicitly justified in the light of specific criteria (such as an actual and concrete risk that the accused person might tamper

Maritimes : “- Activité de la victime lors de l’accident : la victime était en train d’engager du linge sur la calandre grand plat - Nature de l’accident : en voulant saisir une pièce de linge sur le tapis

, entre autres, des hurlements, cris et musique durant la nuit, la dégradation et l'occupation irrégulière du local à vélos avec notamment l'installation d'un canapé, de chaises, d'une table et d'un tapis

Au titre des parties communes spéciales figurent les portes d’entrée, les vestibules, les couloirs, les escaliers avec leur cage et leurs paliers, les tapis s’il y a lieu, les ascenseurs, les appareils

Il font le tour de la voiture il valide le retour et ensuite une fois dans le bureau il nous informe qu'il retrouve des centre en dessous du tapis hors si il en avait sa serai poser au dessus et non en

Aux termes de l'annexe IX de la convention de Bâle du 22 mars 1989 susvisée, la rubrique B3030 correspond aux déchets textiles autres que les revêtements de sols en matière textiles et les tapis. 4.

Santoni sur la position du tableau général, le nombre et l'emplacement des prises, les alimentations spécialisées (chauffe-eau, sèche-mains, "clim", cafetière, machine à boissons) diverses machines (tapis

celui-ci son désaccord sur la religion et les habitudes alimentaires qu'il inculque à son fils, et s'inquiète de son repli religieux ; elle dénonce notamment la présence dans la chambre de J... d'un tapis

VII- Les tapis-brosses, s'il en existe sur les paliers d'e'tages, même s'ils sontfournis par chaque copropriétaire, devront être d'un modèle uniforme.

automatiques, les dispositifs de communication visuelle et orale aux voyageurs, les équipements d'accès destinés aux personnes valides ou à mobilité réduite, tels qu'ascenseurs, escaliers mobiles ou tapis

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gêne excessive et que les seuls bruits excédant les normes d'isolement acoustique sont ceux générés artificiellement pour les besoins des mesures, consistant en des « chocs contre le grillage », des « tapis