Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a64
12 septembre 2001
12 septembre 2001
ARRET N° R.G : 01/00241 C.p.h. montpellier 17 novembre 2000 Activités diverses Association SEDEME AIDE ET GUIDANCE C/ X...
Source officielle18° chambre 2ème section
6616d91563271232b2e4c3f1
10 avril 2024
10 avril 2024
MAEDER ART ET ARCHITECTURE (ci-après la société MAEDER ART ET ARCHITECTURE), actuelle locataire des lieux.
Source officielleChambre 4-2
63b91ab0b63d827c909cabfc
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Condamner Monsieur [O] à la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du C.P.C. ainsi qu'aux entiers dépens.
Source officielleChambre sociale
679334be54e6f046d26ca3d4
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[17] C/ [D] [S] C.C.C le 23/01/25 à: -Me CHARRET -Mme [S] (par LRAR) Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 23/01/
Source officielleChambre sociale
66921893f3a19d0db6b71215
11 juillet 2024
11 juillet 2024
En outre, la cour de cassation n'a pas décidé d'aménager dans le temps les effets de cette solution nouvellement adoptée dans l'arrêt du 28 septembre 2023 susvisé.
Source officielleChambre sociale
66235ac6aec0e60008fe98c3
18 avril 2024
18 avril 2024
Le montant ainsi revalorisé est constaté par arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale.
Source officielleCour d'Appel
Francsc/Françoise Y
6253c85bbd3db21cbdd850a9
14 septembre 2000
14 septembre 2000
Jugement du C.P.H. ANGERS du 11 Mars 1999 ARRÊT RENDU LE 14 Septembre 2000 APPELANTE: S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85225
6 mars 2001
6 mars 2001
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale YLG/OJ ARRET N REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AFFAIRE N : 01/00051. AFFAIRE : X... C/ S.A. MAHE. Jugement du C.P.H. ANGERS du 31 Mars 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c7f
6 novembre 2001
6 novembre 2001
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale YLG/SM ARRET N REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AFFAIRE N : 01/00446. AFFAIRE : X... Hervé C/ S.A. MIRDECO. Jugement du C.P.H.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:1018REP002213593
18 octobre 1995
18 octobre 1995
LORENZEN 12.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:1026JUD003662197
26 octobre 1999
26 octobre 1999
La mise en état de l'affaire commença le 12 octobre 1989. Après un renvoi d'office, les audiences des 12 juillet et 8 novembre 1990 furent consacrées à une expertise.
Source officielleChambre 1 A
63d8c05a2182c005de24d0d4
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Greffier, lors des débats : Mme VELLAINE ARRET : - Contradictoire - rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7A-JO4C SA ENEDISc/SARL A
63bd0ecd0ab73d7c90739e81
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Ce mécanisme a notamment donné lieu aux arrêtés ministériels tarifaires des 10 juillet 2006 et 12 janvier 2010.
Source officielle19ème chambre civile
65b01278b98137c17478d270
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Monsieur [O] a été placé en arrêt de travail jusqu‘au 21 décembre 2018 au 30 avril 2019.
Source officielle1ère Chambre
69f43c7fcdc6046d472dde8e
30 avril 2026
30 avril 2026
BARRÉ, Conseiller ARRÊT : Contradictoire Rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au
Source officielleChambre sociale
65aa251ba34ad100085819a9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il sera renvoyé pour un plus ample exposé du litige aux conclusions des parties échangées par RPVA les 12 septembre 2022 et 8 novembre 2023.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100236
5 juin 2020
5 juin 2020
Selon l'arrêt attaqué (Papeete, 31 mai 2018), le 9 mai 1997, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603580325c2a67a582a3c7ce
14 avril 2016
14 avril 2016
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 5 ARRÊT DU 14 AVRIL 2016 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire
Source officielleChambre sociale
6870a1795b6604a26aae8899
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Organisme [10] C/ Société [6] C.C.C. délivrée le : 10/07/2025 à : - Sct [6] - Me VALLA Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée
Source officielleChambre sociale
66d2b1c66d534fde6cba982c
22 août 2024
22 août 2024
[U] [P] [L] C/ Caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Or (CPAM) C.C.C le 22/08/24 à -Me FALKOWSKI -M.
Source officiellePage 47 sur 93