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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210012
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[W] retranscrivant les dires de ce dernier et des courriels et des brouillons de courriers rédigés par M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02717_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 24 février 2022 et le 28 septembre 2022, la société Reichen & Robert & Associés Architectes Urbanistes et la société Carta Associés, représentées par Me Broglin
Source officielle2ème chambre
DTA_2202051_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par un mémoire en défense enregistré 1er février 2024, la société Agence Elizabeth et Christian de Portzamparc, représentée par Me Broglin, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2300394_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
intervention forcée enregistré le 28 mars 2023, et un mémoire complémentaire enregistré le 11 mai 2023, la SARL EetF Architect, Mme D A et la Mutuelle des architectes français (MAF), représentées par Me Broglin
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2300537_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Par un mémoire, enregistré le 23 février 2023, la société Les Economistes, représentée par Me Broglin déclare ne pas s'opposer à l'expertise sollicitée sous les protestations et réserves d'usage quant
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC03159_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 16 décembre 2020, la société S2E-IC, représentée par Me Broglin, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de la société Bouygues Bâtiment Nord-Est ; En
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
633fc384e633183e2ee17be9
6 octobre 2022
6 octobre 2022
uniforme : comment motiver les salariées les plus impliquées dans ces conditions ' 2/ La gestion administrative et contrôle du service sont insuffisants : - l'organisation de votre service est brouillonne
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306741_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
B C, représenté par Me Broisin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté 13 avril 2023 par lequel la préfète du Val-de-Marne a prononcé son transfert aux autorités italiennes, responsables de l'examen
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306743_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
F, représenté par Me Broisin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté 15 juin 2023 par lequel la préfète du Val-de-Marne a prononcé son transfert aux autorités italiennes, responsables de l'examen
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c08
19 novembre 2020
19 novembre 2020
ne sont pas détaillés et ne permettant pas de distinguer les sommes dues au titre du capital, de celles qui sont dues au titre des intérêts et de l'indemnité contentieuse et constituaient juste un brouillon
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110489
9 juin 2021
9 juin 2021
, selon courrier en date du 19 mars 1997 ; que tous les droits étaient calculés au taux de 20%, l'assiette des taux inférieurs étant épuisée ; que par ailleurs, l'existence de plusieurs brouillons
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-203952
22 juin 2020
22 juin 2020
RE) 10 Maria Grazia BOMBARDA 28/04/1959 italienne Reggio nell’Emilia 11 Cristina BONDAVALLI 25/05/1973 italienne Reggio nell’Emilia 12 Paolo BORCIANI 06/03/1944 italien Reggio nell’Emilia 13 Silvano BROGLIA
Source officielleChambre 1-11 HO
6319868c51eeae4f1309d057
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Je réfléchis mieux, je suis moins brouillon. Je vais retourner au centre d'urgence de la Croix- Rouge à [Localité 2].J'ai l'AAH.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69efaaeecdc6046d47c11f61
2 avril 2026
2 avril 2026
Madame Sophie LEGRAND, Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire de CHÂTEAUROUX, Présidente du Pôle Social de CHÂTEAUROUX, Greffier lors des débats : Madame Nadine MOREAU Assesseurs : Madame Jocelyne BREUZIN
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-201617
4 février 2020
4 février 2020
Ukraine 16/10/2014 Oleg Valeriyovych LEVITAS 1980 Brooklyn American Ruslan Valeriyovych KVITIN Kyiv Regional Court of Appeal, 6 October 2014 Confiscation (USD 1,800) and a fine (UAH 1,700) 11 71559
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023494637
19 janvier 2011
19 janvier 2011
Vu le mémoire, enregistré le 29 octobre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour l'EARL SCHMITTSEPPEL, dont le siège est situé 23 rue Saint Jean à Brouviller (57635), représentée
Source officiellecr
6079a8b19ba5988459c4e94b
2 mai 1967
2 mai 1967
.; QU'EN EFFET, ENONCE L'ARRET, LA FACTURE DEFINITIVE QUI A ETE ETABLIE N'ETAIT PAS CONFORME AU BROUILLON VERIFIE PAR LA DAME X..., QUI ASSURAIT LA DIRECTION DU SECRETARIAT DE LA CLINIQUE; ATTENDU
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69862d9acdc6046d473c1d8d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire de CHÂTEAUROUX, Présidente du Pôle Social de CHÂTEAUROUX, Greffier lors des débats : Madame Nadine MOREAU Attachée de Justice : Madame [V] [G] Assesseurs : Madame Jocelyne BREUZIN
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69862dcccdc6046d473c2528
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire de CHÂTEAUROUX, Présidente du Pôle Social de CHÂTEAUROUX, Greffier lors des débats : Madame Nadine MOREAU Attachée de justice : Madame [O] [G] Assesseurs : Madame Jocelyne BREUZIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6285e16f6a1876057df5d4e2
18 mai 2022
18 mai 2022
C'était donc à la salariée d'effectuer la démarche auprès de l'UNIFAF, même si l'employeur l'a aidée dans la constitution de sa demande, avant de l'enregistrer informatiquement en brouillon, ainsi qu'en
Source officiellePage 48 sur 80
BROULIN, Yann
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
27/09/2019
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CABINET DE KINESITHERAPIE BROULIN ROCHE VISTICOT DELMARRE DELOMEL DELELIS SKALECKI LOMBART
15/04/2018
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BROULIN, Yann
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 09 Juillet 2016 , désignant liquidateur Maître Nicolas SOINNE, membre associé de la SELAS Bernard et Nicolas SOINNE 4, rue Roger Salengro - 62000 Arras . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l
27/12/2016
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CABINET DE KINESITHERAPIE GALLET BROULIN ROCHE VISTICOT DELMARRE DELOMEL DELELIS SKALECKI LOMBART
21/05/2015
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BROULIN, Yann
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
28/01/2015
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