CROISILLE-CABROL, conseillère, chargée du rapport. Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente F.

CROISILLE-CABROL, conseillère, chargée du rapport. Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente F.

CROISILLE-CABROL, conseillère, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente F. CROISILLE-CABROL, conseillère E.

CROISILLE-CABROL, conseillère, chargée du rapport. Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : G. NEYRAND, président F.

CROISILLE-CABROL, conseillère, chargées du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. PARANT, présidente A.

A B et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire " Francis de Croisset " ; 2°) d'enjoindre à M.

CROISILLE-CABROL, conseillère AF. RIBEYRON, conseillère Greffière, lors des débats : M.

Cristille, président-rapporteur ; - et les conclusions de M. Martha, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. A la suite de la démission de M. A...

Cristille, - les observations de M. F. MM. Sepetjan et Habert, représentant le préfet de la Vienne, étaient présents. Considérant ce qui suit : 1.

Cristille, - et les observations de Me Boia pour Mme B, présente. Considérant ce qui suit : 1.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 7 juillet 2025 et le 22 septembre 2025 Mme D..., représentée par Me Croizille, demande au tribunal dans le dernier état de ses

SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LA CROUZILLE ; 2. REJETTE LA DEMANDE PRESENTEE PAR LES CONSORTS X...

BUHREN - #P0021 représentée par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES - #J0073 représentée par Maître Victor EDOU de la SELARL SELARL EDOU DE BUHREN - #P0021 représentée par Me Natalie CREISSELS

Cristille, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 novembre 2023.

laquelle la directrice interrégionale des services pénitentiaires de Rennes a rejeté son recours formé contre la décision du 9 mai 2022 par laquelle le directeur de la maison d'arrêt du Mans-Les-Croisettes

Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de CROSVILLE LA VIEILLE

Avenant à l'accord portant reconnaissance de l'UES Plaimont - Adhésion de la Société CROUSEILLES -MADIRAN