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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2110551_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2103133_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_1800211_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401959_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Gonand, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401959_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Gonand, représentant M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2300708_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c3483fcdc6046d47d6ebb4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
JUDICIAIRE DE LA SOCIETE EYRIAL MENUISIERS SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Nous, Gérard LARTIGAU Président de Chambre, Erick PICQUENOT, Jacques ISNARD, Juges, assistés de Julie GASHARD
Source officielleMERCREDI
69f082cecdc6046d47d1fa19
15 avril 2026
15 avril 2026
BORDEAUX, en qualité de liquidateur, et dit que cette mission sera suivie par Maître [C] [P], Désigne en application des articles L 631-14 et L 622-6-1 du code de Commerce la SELAS [H] [S], 9 rue Gaspard
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-248462
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Portugal , no. 42713/15, §§ 35-38 and 40, 7 June 2022; and Gaspari v. Armenia (no. 2) , no. 67783/13, §§ 24-26, 11 July 2023)?
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-244305
27 juin 2025
27 juin 2025
In particular, was the principle of equality of arms respected with regard to the fact the applicant was not notified of the proceedings before the Constitutional Court (see Gaspari v. Slovenia , no.
Source officielle8ème chambre
DTA_2502307_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 14 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Simon, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère, Assistées par Mme Faure, greffière
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005376
14 février 2007
14 février 2007
COLAS CENTRE OUEST, dont le siège est 2, rue Gaspard Coriolis, ZAC de la Chanterie, B.P. 80791, à Nantes (44 307), représentée par son président en exercice ; la S.A.
Source officielleCour d'Appel
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29 septembre 2006
29 septembre 2006
Régis X... 11 rue Gaspard 59580 ANICHE Comparant en personne INTIMEE : CRAM NORD PICARDIE 11 Allée Vauban 59662 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX Représentée par Mr MOREAU, agent de l'organisme DEBATS : à l'audience
Source officielleciv3
613721adcd580146773f5f1f
18 novembre 1992
18 novembre 1992
Gaspard H..., notaire, demeurant 2, passage de l'hôtel de Ville à Mulhouse (Haut-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1990 par la cour d'appel de Colmar (1e chambre), au profit de :
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107112_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Gonneau, président, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Simeray, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2023. La rapporteure, Signé C.
Source officielle8ème chambre
DTA_2110049_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Délibéré après l'audience du 23 avril 2024 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère, Assistées par Mme Faure
Source officielle8ème chambre
DTA_2204939_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Délibéré après l'audience du 11 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère, Assistées par Mme Faure
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2401276_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Frédérique Gaspard-Truc, en application des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile pour
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2202958_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
B indique que le nom de sa fille mentionné sur la décision en litige est " Gaspard " au lieu de " B ", cette erreur de plume est sans incidence. 5. En deuxième lieu, si M.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:501571.20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Gaspard Montbeyre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officiellePage 48 sur 115