Thérésien José à un entretien préalable en vue de son licenciement, puis l'a ultérieurement licencié pour faute lourde ; que Mr L...

ARRÊT DU 20/ 01/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 04457 Jugement (No08/ 1250) rendu le 01 Avril 2010 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : HA/ IM APPELANTE Madame Josette

APPELANTE : Mme Josette Y... épouse X...

Dans ces conditions, l'appel interjeté par Mme Marie-José X... contre le jugement du tribunal des affaires de sécurité sociale d'Angers doit être déclaré irrecevable.

est seulement reproché des actes de complicité, les premiers juges retiennent que celui qui a été poursuivi en qualité d'auteur principal de l'infraction, Fred Ullmo, a été lui même trompé par Marie-José

violation des articles 425, 512, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le jugement entrepris ayant condamné le prévenu à payer à José

Jean Z..., expert au comité des assureurs maritimes, à Saint-Leu d'Esserent (60), sans que José Y... ou un de ses fondés de pouvoir, ait été à même d'y assister puisque la lettre recommandée adressée le

police pour infractions à la législation sur les stupéfiants, vols, dégradation de biens - avaient en effet été découvertes dans l'appartement de Jean-Luc Geille ; qu'un ami de Jean-Luc Y..., Juan José

par : LA SOCIETE ACTIVAL INTERNATIONAL, partie civile, contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 14 mars 1991, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de José

les prévenus sont cogérants de la SARL Form Esthétic, laquelle s'est vue consentir à bail à usage commercial pour tous commerces le 21 janvier 1999 de la part de la société d'exploitation des garages José

superviseur ; que, contrairement à ces dernières allégations les auditions effectuées tant par les militaires de la gendarmerie que par le juge d'instruction, des autres mis en examen et des témoins tels que José

José X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1999 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit de la société Transports Gomès, société à responsabilité limitée, dont

Représenté par Me Atika CHELLAT de la SELARL PILPRE & CHELLAT, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉ Monsieur José Manuel Y...né le 15 juin 1964 à CELORICO DE BASTO (PORTUGAL) demeurant ...

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 17 MAI 2023 La société José

Marie-Louise Z..., veuve B..., divorcée A..., demeurant : 15190 : Condat, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1997 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit : 1 / de Mlle Marie-José

Par un mémoire, enregistré le 18 avril 2023, M B et la SCI Robinet-Josse déclarent se désister de leur requête.

par la cour d'appel de Caen ; Vu la communication faite au procureur général ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de Me Soltner, avocat de la société civile immobilière Josa

Mme Anne-Josée Z... Mme Laurence A... M. Jean-Pascal B...