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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

670f585b4ad0d5ee7d7e5d74

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[G]-SORET prise en la personne de Maître [H] [G], es qualité de mandataire liquidateur des sociétés [A] INDUSTRIES et KASTER, suivant deux jugements d'ouverture d¿une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
CA

1ère Chambre

6308621e5d4f3fc56380b044

Appel

25 août 2022

25 août 2022

SM/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - la SCP SOREL & ASSOCIES - Me Florence BOYER LE : 25 AOUT 2022

Source officielle
CA

3ème chambre

60225fcd44cfabaf4dead337

Appel

2 février 2021

2 février 2021

PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DEUX FEVRIER DEUX MILLE VINGT ET UN *** APPELANTS Madame [V] [T] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Gilles SOREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aaab

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

représentés par Me Bernard DE LAMY Roland SAINT-MARTIN représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Société EXPERTISE COMPTABLE SOFEC représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f71ccbcdc6046d476df039

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Distribution, vente en gros et en détail de boissons et de produits alimentaires, Immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés de FORT-DE-FRANCE sous le numéro de gestion 2020B01755 DESIGNE Madame SOREL

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69fc1df0cdc6046d47e06e5f

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Adresse 2] [Localité 2] Monsieur [X] [K] [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Nicolas RAMONDENC de la SELEURL NICOLAS RAMONDENC, avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) et par Me Gilles SOREL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3ca3dcdc6046d4782895b

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 17/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F1637 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Madame Bénédicte SORET

Source officielle
CC

cr

6079a8ca9ba5988459c4eeda

Cassation

2 avril 1998

2 avril 1998

(Collectif d'information et de recherche sur le cannabis), organisateurs d'une manifestation sur la voie publique devant se dérouler le 18 juin 1995, ont diffusé des affiches annonçant " 18 joint : sortez

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b684

Cassation

26 mars 1973

26 mars 1973

TRANSCRIT AU REGISTRE SPECIAL DES BREVETS LE 4 NOVEMBRE 1968, A RENNEPONT, PETITPRE ET A DAME X..., QUE CEUX-CI ONT, A LEUR TOUR, CEDE A LA SOCIETE POUR L'ETUDE ET LA RECHERCHE DES PROCEDES MODERNES (SOREP

Source officielle
CC

civ3

61372169cd580146773f385e

Cassation

4 juin 1991

4 juin 1991

Y..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Sorège, demeurant à Paris (1er), ..., 9°/ M.

Source officielle
CA

3ème chambre

627b563c76c5d9057df8031e

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

PUBLIC DE L'HABITAT DE LA METROPOLE TOULOUSAINE prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social 7 rue de Sébastopol 31000 TOULOUSE Représentée par Me Gilles SOREL

Source officielle
CA

2ème chambre

67932e4f20da87ff5e01137f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social, demeurant [Adresse 5] ESPAGNE Représentée par Me Olivier RICHARD de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de TOULOUSE et par Me Gilles SOREL

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

67f4001c4e0040aa372e76cd

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[V] [Y] (Chargée de contentieux) DÉFENDEUR(S) : Madame [M] [B] [S] épouse [J] [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alain SOREL

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

67f400224e0040aa372e7768

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

par Mme [U] [W] (Chargée de contentieux) DÉFENDEUR(S) : Madame [G] [I] [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 5] (REUNION) non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alain SOREL

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

67fd3a9ce85d0474bdd4e4b2

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

ELECTROMENAGER.RE [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alain SOREL, Assisté de : Marie-Anne BERTILLE, adjointe administrative assermentée,

Source officielle
CA

2ème chambre

67ff39ad303a1b38839f7c2b

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE Monsieur [K] [B] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Loïc ALRAN de la SCP ALRAN PERES RENIER, avocat au barreau de TOULOUSE et par Me Gilles SOREL

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65531d03f2bdbd8318d8091b

Appel

23 août 2023

23 août 2023

COTE BOULANGE [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304968_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 juillet 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Onelec, représentée par la SELARL Sorel Huet Lambert-Micoud, demande au tribunal

Source officielle
CC

soc

613721cccd580146773f7762

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

Sorel S..., demeurant à Besson, le Gosier (Guadeloupe), 218/ M.

Source officielle
CC

civ2

613721eacd580146773f8b8c

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

Claude X..., demeurant rue Jean Moreau à Sorel-Moussel (Eure-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1992 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), au profit de la Fédération des

Source officielle

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