Codes de loi français

Article Annexe

Pour éviter le risque très grave présenté par la production d'étincelles dans les vapeurs de carburant au contact de deux conducteurs se trouvant à des potentiels électriques différents, il est nécessaire de prendre les précautions suivantes : a) Assurer

Article 223 a-II-2/04

On doit prendre des précautions pour éviter que les jets soient obturés par les saletés contenues dans l'eau ou par la corrosion des tuyautages, des diffuseurs, des sectionnements et de la pompe.

Article Annexe Ib

le chariot en état opérationnel A5T2CP1 - Respecter la procédure de mise en conformité du chariot A5T2CP2 - Appliquer les procédures de contrôle et de vérification A5T2CP3 - Adopter une position ergonomique de conduite A5T2CP4 - Respecter les précautions

Article 11

produits finis ou semi-finis entrant dans la fabrication des emballages ; il s'agit en particulier de contrôler les spécifications figurant sur les documents d'achat, la conformité des matières premières et produits livrés à ces spécifications, les précautions

Article Annexe (Sous-partie E)

. - Absence de balisage lumineux signifie des marques de piste, des feux de bord de piste, des feux de seuil, des feux d'extrémité de piste ou pas de feux du tout.

Article 19

Le comité de scientifiques examine également les risques sanitaires et les précautions à prendre : 1° Pour l'élection du maire et des adjoints dans les communes où le conseil municipal a été élu au complet dès le premier tour ; 2° Pour les réunions des

Article Annexe

Il en va de même du ski, dans la mesure où les précautions sont prises pour éviter une urbanisation excessive en altitude et faciliter l'insertion correcte de ce sport dans le milieu.

Article Annexe I

Parcours extérieurs des volailles Pour l'élevage de volailles en enclos, en volières et en parcours, toutes les précautions sont prises pour éviter l'écoulement direct de boues et d'eau polluée vers les cours d'eau, le domaine public et les terrains des

Article FRA. APPENDICE 6

… pour demander une confirmation de capacité 8,33 kHz a) CONFIRMEZ HUIT TRENTE-TROIS ; ☑ ☑ … pour indiquer une capacité 8,33 kHz * b) AFFIRME HUIT TRENTE-TROIS ; * … pour indiquer une absence de capacité 8,33 kHz * c) NÉGATIF

LEGIARTI000048568968

Absence d'erreur à la lecture des tables d'Ishihara. C 1 2. Erreurs à la lecture des tables d'Ishihara mais reconnaissance de tous les feux colorés de la lanterne de Beyne (ou de Fletcher -Evans). C 2 3.

Article Annexe

stress des animaux lors du transport, du déchargement et de l'attente avant l'abattage ; - les conditions de refroidissement et de conservation au froid des viandes ; - les caractéristiques des carcasses : conformation, état d'engraissement, couleur, absence

Article 57-4-1

La direction du casino a la possibilité, dans son règlement intérieur, de fixer la durée maximale de cette absence.

Article 57

La direction du casino a la possibilité, dans son règlement intérieur, de fixer la durée maximale de cette absence.

Article Annexe Ib (suite)

COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C3-1.4 Gérer les aléas de fonctionnement liés au personnel Planning horaire Pertinence de l'analyse du problème posé SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La gestion des absences

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Toute absence de plus de 48 heures doit être signalée, sauf cas de force majeure, par écrit au président du conseil général.

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Absence de risques et autres facteurs de nuisance "autogènes" Les EPI-SL sont conçus et fabriqués de façon à ne pas engendrer de risques et autres facteurs de nuisance dans les conditions prévisibles d'emploi. 1.2.1.1.

Article Annexe I

d'épandage et sans travaux d'aménagement, n'est autorisé que lorsque les cinq conditions suivantes sont simultanément remplies : - les déchets sont solides et peu fermentescibles, à défaut, la durée du dépôt est inférieur à 48 heures ; - toutes les précautions

Article 221-II-2/20

" A " qui visent à assurer le maintien de l'intégrité des tranches verticales doivent être appliquées également aux ponts et aux cloisons qui constituent les limites entre les zones horizontales ainsi qu'entre ces zones et le reste du navire. 3 Précautions

Article Instruction

La classe 4 dont l'utilisation requiert des précautions rigoureuses. Cette classe figure très clairement sur l'appareil avec notamment le chiffre et le pictogramme correspondant à cette dernière.

Article Annexe IV

moment auquel le médicament doit être administré ; e) Une description des effets indésirables pouvant être observés lors de l'usage normal du médicament ; f) Un renvoi à la date de péremption figurant sur l'emballage, avec : i) S'il y a lieu, les précautions