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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE
659e42b35537980008847081
9 janvier 2024
9 janvier 2024
décembre 2019 par la société Green Pose, qui développe une activité de travaux d'isolation et dont le siège social est situé à [Localité 5], en qualité d'ouvrier d'exécution du bâtiment, niveau 1, coefficient
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
659e42b75537980008847083
9 janvier 2024
9 janvier 2024
société Green Pose, qui développe une activité de travaux d'isolation à [Localité 5] (46) et dont le siège social est situé à [Localité 6] (69), en qualité d'ouvrier d'exécution du bâtiment, niveau 1, coefficient
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6968d9dfcdc6046d47634b48
14 janvier 2026
14 janvier 2026
été embauché par la société [11], spécialisée dans le secteur d'activité de l'architecture d'intérieur et d'organisation de chantier, en qualité de menuisier, statut ouvrier, niveau 1, échelon 1, coefficient
Source officielle5ème chambre sociale PH
644a128e656d26d0f8b57ec8
26 avril 2023
26 avril 2023
partiel, pour les périodes courant du 1er juillet au 31 octobre 2017, du 1er décembre au 31 décembre 2017 et du 1er juin au 31 octobre 2018, en qualité d'agent de sécurité SSIAP1, catégorie employé, coefficient
Source officielleChambre Sociale
6364bc1ae405357f749eaca9
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[W] a été embauché par la société en qualité de pâtissier, statut employé, coefficient 150 aux termes d'un contrat de travail à durée indéterminée à temps complet à compter du 17 mai 1991.
Source officielleChambre 4 A
637490f440f124dcd102fe59
28 octobre 2022
28 octobre 2022
née le 23 mars 1973, a été embauchée, à compter du 2 juillet 2012, par la Sarl Produnet, suivant un contrat de travail à durée déterminée à temps partiel, en qualité d'agent de service, niveau AS1, coefficient
Source officielleCh. Sociale -Section A
659e460f5537980008847206
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[E] occupait un poste d'ingénieur ' chef de produit, statut cadre, coefficient 150, position 2.3 selon la convention collective des bureaux d'études techniques applicable. M.
Source officielle17e chambre
653a071cd0451e8318d0ecd9
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Par conséquent nous vous mettons en demeure de nous fournir sous 15 jours ouvrables tout document officiel émanant du CNAPS démontrant que vous êtes détenteur d'une carte professionnelle vous habilitant
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
653b59ca502b828318c4e64d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[B] [Y] a été embauché par la Société en qualité d'enduiseur coefficient 150 à effet du 1er août 2018.
Source officielleChambre sociale
5fdd06d3fd747070c4af361c
18 octobre 2018
18 octobre 2018
(l'employeur) dont le siège se situe [...], en qualité de conducteur de véhicules poids-lourds coefficient 150 M. Groupe 7.
Source officielle17e chambre
603584fdbfb6e0aa13c0fc79
7 avril 2016
7 avril 2016
N° 15/04688 AFFAIRE : [I] [O] C/ SAS LE GRAND CERCLE 95 Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 25 Avril 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de CERGY-PONTOISE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162efb68fe037d2cb4a052b
28 mars 2012
28 mars 2012
M [F] [C] a été embauché par la société MIPS France le 14 avril 2003 suivant contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'ingénieur commercial, statut cadre, coefficient 150, position 2.3 de la
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e18f
7 juin 2011
7 juin 2011
Ali X... a été engagé par la société Z... logistique, le 17 mars 2008, selon contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de conducteur hautement qualifié de véhicule poids lourd, groupe 7, coefficient
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94543
29 mars 2019
29 mars 2019
de la société TRANSPORT MUNSTER le 1er juin 1998, en premier lieu, dans le cadre d'un contrat à durée déterminée, puis pour une durée indéterminée, ce, en qualité de chauffeur routier, groupe 7, coefficient
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9047a
26 mars 2013
26 mars 2013
Pierre Y... en qualité de chauffeur routier au coefficient 150, moyennant une rémunération mensuelle de 1 765, 13 €, étant observé que ce dernier avait précédemment été son salarié du 1er février 2004
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fd92832ea0c2a075b1eef7c
27 mai 2020
27 mai 2020
Cette dernière a interjeté appel du jugement du 27 février 2012 par déclaration du 15 juin 2012.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
603609568a953f6e33313179
8 janvier 2016
8 janvier 2016
**** Monsieur [E] [A] a été embauché le 1er mai 2009 pour une durée déterminée de 12 mois ensuite poursuivie pour une durée indéterminée en qualité de poseur polyvalent, niveau1, position 1, coefficient
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00228
29 janvier 2014
29 janvier 2014
, puis un minimum mensuel par multiplication par l'horaire de référence ; en procédant ainsi, elle parvient à obtenir pour un horaire mensuel de référence de 151, 67 heures, un coefficient de 150 et une
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01232
8 juillet 2015
8 juillet 2015
225, puis d'une nouvelle augmentation au coefficient 235 le 1er juin 1998 ; qu'il n'a jamais été mentionné dans les différents organigrammes versés aux débats par son employeur qu'il occupait un poste
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01591
25 septembre 2013
25 septembre 2013
qualité d'aide-conducteur, en avril 1982 le coefficient 132, en mai 1983 le coefficient 140, en novembre 1992 le coefficient 150 et en novembre 1998 le coefficient 155 ; que cette évolution ne peut être
Source officiellePage 48 sur 485