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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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977 résultats pour « verres correcteurs »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I b

—

Les appareils de mesure, de contrôle sont correctement calibrés. Valider son intervention ou effectuer les réglages complémentaires.

Article Annexe Ib

—

L'arborescence est correctement utilisée. C3-44 Stocker les données selon un protocole défini. Différents systèmes de stockage. Les données sont classées, protégées et sécurisées. .

Article Annexe Ib (suite)

—

X Règles de saisie de texte et les correcteurs d'orthographe. X Types de composition ou de justification du texte. Identifier les différents types de composition de texte et les réinvestir.

Article Annexe

—

Le contrôle interne : performances et cohérence Le contrôle des actions mercatiques nécessite de vérifier le degré de réalisation des objectifs fixés et de mettre en œuvre les actions correctrices éventuellement nécessaires.

Article Annexe I

—

CORRECTEUR AUTOMATIQUE DE FREINAGE 1.1.21. SYSTÈME DE FREINAGE COMPLET 1.2. PERFORMANCES ET EFFICACITÉ DU FREIN DE SERVICE 1.2.1.

Article Annexe à l'article A931-11-9 (3e alinéa) Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

institution ou union dispose des moyens techniques et des procédures internes garantissant une stricte congruence à tout moment, sans excédent ni déficit, du portefeuille d'actifs inscrits en compte 24 avec les engagements en unités de compte, ainsi que la correcte

Article Annexe I

—

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères.

Article Annexe I

—

La quantité de déchets stockés sur le site ne doit pas dépasser la capacité mensuelle produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3 - Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc

Article Annexe I

—

l'installation est dotée de moyens de lutte contre l'incendie appropriés aux risques et au moins protégée comme suit : A l'exception des stations-service en plein air, l'installation est dotée : Les dispositifs cités ci-dessus sont en nombre suffisant et correctement

LEGIARTI000027648252

—

Qualification d'un matériel, d'un équipement, des locaux : opération destinée à démontrer qu'un matériel fonctionne correctement et donne réellement les résultats attendus. 85.

LEGIARTI000034846415

—

Vérification d'installation La vérification de l'installation d'un SCF est l'opération de contrôle attestant que le système satisfait aux dispositions techniques qui lui sont applicables et que ses conditions d'installation en assurent une utilisation correcte

Article Annexe

—

Cette exigence est vérifiée en procédant à deux mises aux températures extrêmes pendant 72 heures, conformément aux normes NF EN 60 068-2-1 et NF EN 60 068-2-2 et en vérifiant le fonctionnement correct à l'issue d'un délai de 3 minutes suite au retour

Article Annexe

—

Troubles du comportement alimentaire de l'enfant et de l'adulte - Expliquer les principales modalités d'une hygiène alimentaire correcte. - Diagnostiquer une anorexie mentale et une boulimie. - Argumenter l'attitude thérapeutique et planifier le suivi

Article Français

—

Dans tous les cas, l'évaluation cherche à valoriser les graphies correctes plutôt qu'à sanctionner les erreurs. 3. Lexique Le lexique constitue un enjeu majeur. On a soin de l'enrichir en toutes occasions et en tous domaines.

Article Français (suite)

—

On s'efforcera de trouver un juste équilibre entre l'exigence raisonnable d'une langue correcte et la fluidité du dialogue. (9) Accompagnement des programmes de 6e. C.

Article Annexe I

—

Extraction et épuration Le système d'épuration des gaz est muni d'un traitement correctement dimensionné assurant le respect des valeurs autorisées de phosgène, même en situation dégradée.

Article Annexe I

—

Deux bollards (i.e. bornes d'amarrage) au moins, correctement dimensionnés au vu des caractéristiques des bateaux à remplir, sont mis en place de part et d'autre de la zone de remplissage, sur la berge ou le ponton. 2.12.3.

Article Annexe I

—

comme suit : A l'exception des installations en plein air, l'installation est dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques, notamment : Les dispositifs cités ci-dessus sont adaptés au risque à couvrir, en nombre suffisant et correctement

LEGIARTI000050482562

—

La société veille à l'usage correct de la langue française dans les émissions ainsi que dans les adaptations, doublage et sous-titrages de programmes étrangers et s'assure de l'utilisation du français dans les titres des émissions.

Article Annexe I

—

Le poste de travail est correctement organisé. Les dangers ont été identifiés et pris en compte. Les procédures et les consignes de sécurité sont respectées. Le chantier est propre, les outils rangés.

Page 48 · 977 résultats

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