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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 2
62e0d585e8fd1e05797fa2e7
8 juillet 2022
8 juillet 2022
FORTIS CONSTRUCTION, représentée par Me Damien BUSQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0067 Intimé : Monsieur [F] [E] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 du code de procédure civile
Source officielleContentieux Général
69c2b9dccdc6046d47c898e3
24 octobre 2025
24 octobre 2025
nom du peuple français » Numéro de rôle : 2024 002778 Composition du tribunal : Pascal KORAL, président, Jean-Luc VAPPEREAU, juge, Luis CUNHA, juge, lors des débats et du délibéré, assistés de Damien
Source officielleAudience devant le Juge Rapporteur chargé de la mise en état
69c2bcd6cdc6046d47c8d348
16 janvier 2026
16 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH « Au nom du peuple français » JUGEMENT DE DESISTEMENT DU 16/01/2026 Numéro de rôle : 2025 001705 Composition du tribunal : Pascal KORAL, juge de la mise en état, assisté de Damien
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
696a226ccdc6046d47830d50
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Christian VALENTIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2441 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° 9 , 1 page ) Nous, Denis ARDISSON, président de la chambre 5-11, Assisté de Damien
Source officielleJex
66335ba8c0d3e3fe99cae331
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[E] [J] (pouvoir en date du 2 janvier 2024) MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Damien CUVILLIER, Premier Vice-Président Adjoint du tribunal judiciaire de LILLE Juge de l’exécution par délégation de Monsieur
Source officielleJex
66335becc0d3e3fe99cae752
19 avril 2024
19 avril 2024
HABITAT DU NORD [Adresse 2] [Adresse 2] non comparante MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Damien CUVILLIER, Premier Vice-Président Adjoint du tribunal judiciaire de LILLE Juge de l’exécution par délégation
Source officielleJex
664256ea879c8a875bd44dfa
19 avril 2024
19 avril 2024
DÉFENDERESSE : Société SIA HABITAT [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Caroline HENOT, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Eloïse GRAS-PERSYN MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Damien
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68676a2fae73470041cef89f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
HOLDING PASTA TEAM prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Maître Damien LORCY, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante d'une
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
687a98f46d3730576e93e49e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de procédure civile) _______________________________ Audience publique du : 03 juillet 2025 Demanderesse : Madame [Y] [D] [Adresse 7] [Localité 6] (MARNE) non comparante, représentée par Maître Damien
Source officielleJex
65a6d47347251e2b24245d6c
12 janvier 2024
12 janvier 2024
[X] [N] (pouvoir en date du 2 janvier 2024) MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Damien CUVILLIER, Premier Vice-Président Adjoint du tribunal judiciaire de LILLE Juge de l’exécution par délégation de Monsieur
Source officielleJex
65a6d47447251e2b24245d7e
12 janvier 2024
12 janvier 2024
[U] [E] (pouvoir en date du 2 janvier 2024) MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Damien CUVILLIER, Premier Vice-Président Adjoint du tribunal judiciaire de LILLE Juge de l’exécution par délégation de Monsieur
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03304
28 novembre 2017
28 novembre 2017
Damien Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 7 mars 2017, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs de faux, faux
Source officielleChambre sociale
6a0fe9bfcdc6046d4787f298
21 mai 2026
21 mai 2026
procédure civile, assisté de Madame Allison CORNU-HARROIS, Greffier, avons rendu l'ordonnance qui suit, dans la procédure opposant : Madame [J] [R] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Damien
Source officielleciv1
60794c829ba5988459c45b82
10 mars 1993
10 mars 1993
Damiens et Marcelle Z... sont décédés respectivement les 3 août 1946, et 26 février 1983 ; qu'à leurs successions, non encore liquidées viennent, d'une part, par représentation de leur fils Robert, décédé
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007732912
19 avril 1989
19 avril 1989
Damien, Conseiller d'Etat, - les observations de la S.C.P. Peignot, Garreau, avocat de M. X..., - les conclusions de M.
Source officiellecr
6137258ecd5801467741ec48
16 juin 1993
16 juin 1993
quatre ingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DAMIEN
Source officielleciv2
6137211bcd580146773f108b
28 mars 1990
28 mars 1990
Damien Y..., 2°/ Mme Y..., née Marie-Christine Z..., demeurant tous deux à Omessa, Castirla (Haute-Corse), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport
Source officielleciv3
613721e2cd580146773f8749
11 mai 1993
11 mai 1993
Damien Z..., demeurant à Mont-Saint-Rémy (Ardennes), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée
Source officielleTrib. de Commerce
69f00740cdc6046d47c7eb26
19 mars 2025
19 mars 2025
ORDONNANCE DE REFERE RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE Mise à disposition le 20 mars 2025 par Mme Catherine DREVILLON, président assistée de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2025R00177 DEMANDEUR SNC DAMIENS
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61109
14 septembre 2023
14 septembre 2023
société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société Nexity Lamy, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Nexity, 5°/ au cabinet Damien
Source officiellePage 49 sur 374