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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2101570_20231219
19 décembre 2023
Il lui a été diagnostiqué un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique, et il a bénéficié d'une thrombolyse intraveineuse.
DTA_2101659_20231219
Cour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA05113_20240319
19 mars 2024
Il est constant que Mme C est mère d'un enfant mineur A B, né le 15 novembre 2012, qui a souffert d'une encéphalopathie anoxo-ischémique périnatale ayant entrainé de lourdes séquelles dont une cécité corticale
4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03060_20240620
20 juin 2024
B souffre d'une dépression ainsi que d'une cardiopathie ischémique qui a nécessité l'implantation d'un stent et la prescription de différents médicaments, il ne résulte toutefois d'aucun des documents
4ème chambre
DCA_22TL21456_20230921
21 septembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B, qui a levé le secret médical, souffre d'une hémiparésie corporelle et d'une aphasie qui se sont développées à la suite d'un accident vasculaire cérébral ischémique
6ème chambre
DCA_21VE02797_20221028
28 octobre 2022
Si Mme A fait valoir qu'elle souffrait d'une cardiopathie ischémique avec syndrome coronarien aigu ayant entraîné la pose de Stents et qu'à compter de l'année 2017 elle a été suivie pour une hypertension
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX01010_20220808
8 août 2022
sont dues à la période de bas débit sanguin cérébral prolongée plusieurs minutes malgré les soins engagés par le CHU de Fort de France, qui a entraîné des lésions cérébrales destructrices post anoxo-ischémiques
2ème chambre
DTA_2202664_20220919
19 septembre 2022
C, qui a levé le secret médical, souffre d'une cardiopathie ischémique et a subi un infarctus sente avec pontage en 2014 et plusieurs coronographies depuis.
5ème Chambre
DTA_2106855_20240611
11 juin 2024
En l'espèce, les complications sont la conséquence d'une ischémie causée par le clippage d'une artère rendu nécessaire par la présence d'une hémorragie massive.
Juge des référés
DCA_24BX00712_20240821
21 août 2024
; 2°) de la mettre hors de cause et de statuer ce que de droit sur les dépens ; Elle soutient que : -les experts désignés par la CCI ont conclu que la rupture utérine à l'origine de l'anoxo-ischémie
4e Section - 2e Chambre
DTA_2308131_20230612
12 juin 2023
dispose d'un contrat de travail à durée indéterminée pour lequel elle a déposé une demande d'autorisation de travail, et justifie d'un motif exceptionnel lié à sa santé, ayant fait l'objet d'un AVC ischémique
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2309254_20230807
7 août 2023
d'éloignement, qu'elle tente en vain depuis le 31 mai 2023 d'obtenir un rendez-vous pour déposer sa demande de titre de séjour pour soin alors qu'elle a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique
DTA_2309255_20230807
2ème Chambre
DTA_2402219_20240610
10 juin 2024
A a présenté un AVC ischémique avec séquelles à type d'hémiparésie gauche et d'hémianopsie et qu'il a présenté en juin 2023 un syndrome coronarien ayant nécessité la pose d'un stent coronaire, ainsi qu'un
Reconduites à la frontière
DTA_2402442_20240822
22 août 2024
Il a des craintes d'être soumis à des traitements inhumains et dégradants en cas de retour dans son pays d'origine ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Meuse qui indique que
3ème Chambre
DTA_2500942_20250716
16 juillet 2025
fiche de sortie d'hospitalisation du 2 au 4 mars 2025 dans le cadre d'un bilan coronarographique, d'un certificat du 4 avril 2025 d'un médecin généraliste attestant qu'elle souffre d'une cardiopathie ischémique
DTA_2501072_20250918
18 septembre 2025
Philippe Nicolet, - et les observations de Me Iscen, pour le compte du préfet de l'Yonne, qui conclut au rejet de la requête au motif que le préfet n'était pas informé du recours formé devant la Cour
Aide sociale
DTA_2501380_20260123
23 janvier 2026
E... est motivée par le grave handicap dont souffre leur fils A..., qui a pour origine une asphyxie périnatale compliquée d’une encéphalopathie anoxo-ischémique ayant entraîné des séquelles neurologiques
DTA_2412833_20251023
23 octobre 2025
A... est atteint de diabète de type 2, d’une insuffisance rénale chronique nécessitant un traitement par hémodialyse et d’une myocardiopathie ischémique pour laquelle il a bénéficié d’une opération de
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE00907_20220616
16 juin 2022
B souffre d'une cardiopathie ischémique " actuellement mal équilibrée du fait d'une persistance de la symptomatologie angineuse ", seul le premier certificat produit daté du 19 mars 2018 faisait état d'une
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