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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2101570_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Il lui a été diagnostiqué un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique, et il a bénéficié d'une thrombolyse intraveineuse.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101659_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Il lui a été diagnostiqué un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique, et il a bénéficié d'une thrombolyse intraveineuse.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA05113_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Il est constant que Mme C est mère d'un enfant mineur A B, né le 15 novembre 2012, qui a souffert d'une encéphalopathie anoxo-ischémique périnatale ayant entrainé de lourdes séquelles dont une cécité corticale

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03060_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

B souffre d'une dépression ainsi que d'une cardiopathie ischémique qui a nécessité l'implantation d'un stent et la prescription de différents médicaments, il ne résulte toutefois d'aucun des documents

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL21456_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme B, qui a levé le secret médical, souffre d'une hémiparésie corporelle et d'une aphasie qui se sont développées à la suite d'un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02797_20221028

Admin. Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Si Mme A fait valoir qu'elle souffrait d'une cardiopathie ischémique avec syndrome coronarien aigu ayant entraîné la pose de Stents et qu'à compter de l'année 2017 elle a été suivie pour une hypertension

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX01010_20220808

Admin. Appel

8 août 2022

8 août 2022

sont dues à la période de bas débit sanguin cérébral prolongée plusieurs minutes malgré les soins engagés par le CHU de Fort de France, qui a entraîné des lésions cérébrales destructrices post anoxo-ischémiques

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202664_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

C, qui a levé le secret médical, souffre d'une cardiopathie ischémique et a subi un infarctus sente avec pontage en 2014 et plusieurs coronographies depuis.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106855_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

En l'espèce, les complications sont la conséquence d'une ischémie causée par le clippage d'une artère rendu nécessaire par la présence d'une hémorragie massive.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24BX00712_20240821

Admin. Appel

21 août 2024

21 août 2024

; 2°) de la mettre hors de cause et de statuer ce que de droit sur les dépens ; Elle soutient que : -les experts désignés par la CCI ont conclu que la rupture utérine à l'origine de l'anoxo-ischémie

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2308131_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

dispose d'un contrat de travail à durée indéterminée pour lequel elle a déposé une demande d'autorisation de travail, et justifie d'un motif exceptionnel lié à sa santé, ayant fait l'objet d'un AVC ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2309254_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

d'éloignement, qu'elle tente en vain depuis le 31 mai 2023 d'obtenir un rendez-vous pour déposer sa demande de titre de séjour pour soin alors qu'elle a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2309255_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

d'éloignement, qu'elle tente en vain depuis le 31 mai 2023 d'obtenir un rendez-vous pour déposer sa demande de titre de séjour pour soin alors qu'elle a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402219_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

A a présenté un AVC ischémique avec séquelles à type d'hémiparésie gauche et d'hémianopsie et qu'il a présenté en juin 2023 un syndrome coronarien ayant nécessité la pose d'un stent coronaire, ainsi qu'un

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2402442_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

Il a des craintes d'être soumis à des traitements inhumains et dégradants en cas de retour dans son pays d'origine ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Meuse qui indique que

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500942_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

fiche de sortie d'hospitalisation du 2 au 4 mars 2025 dans le cadre d'un bilan coronarographique, d'un certificat du 4 avril 2025 d'un médecin généraliste attestant qu'elle souffre d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501072_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Philippe Nicolet, - et les observations de Me Iscen, pour le compte du préfet de l'Yonne, qui conclut au rejet de la requête au motif que le préfet n'était pas informé du recours formé devant la Cour

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2501380_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

E... est motivée par le grave handicap dont souffre leur fils A..., qui a pour origine une asphyxie périnatale compliquée d’une encéphalopathie anoxo-ischémique ayant entraîné des séquelles neurologiques

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2412833_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

A... est atteint de diabète de type 2, d’une insuffisance rénale chronique nécessitant un traitement par hémodialyse et d’une myocardiopathie ischémique pour laquelle il a bénéficié d’une opération de

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE00907_20220616

Admin. Appel

16 juin 2022

16 juin 2022

B souffre d'une cardiopathie ischémique " actuellement mal équilibrée du fait d'une persistance de la symptomatologie angineuse ", seul le premier certificat produit daté du 19 mars 2018 faisait état d'une

Source officielle

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