Michel, - DE Y...

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 5 septembre 1990 qui, dans une poursuite à son encontre sous l'accusation de complicité d'introduction

Michel, contre l'arrêt n° 11 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 septembre 2000, qui, dans l'information suivie contre eux du chef de corruption, a dit n'y avoir lieu

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 17 juin 1999, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée pour faux et usage, a confirmé

Michel, - la société EPARGNE VIAGER, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 18 mars 1998, qui, dans la procédure suivie sur leur plainte, contre

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 1996, qui l'a condamné, pour obstacle à l'accomplissement des devoirs d'un inspecteur du travail, à

liés à la passation des marchés publics dans le département de la Sarthe a saisi, lors des perquisitions opérées les 14 janvier et 24 février 1992 dans le bureaux des sociétés Sages et Aravis dont Michel

Michel, - Y... Mocky, - B... Oswald, - A...

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 10 avril 1997, qui, pour diffamation publique envers particuliers, l'a condamné à 15 000 francs d'amende,

Michel X... a fait citer, le 10 décembre 2014, M.

105 francs, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et au paiement des impôts fraudés et pénalités y afférentes ; "aux motifs que Jean-Pierre X... soutient qu'il a délégué depuis 1998 à Michèle

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 1988, qui, pour abus de biens sociaux et banqueroute, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 12 mois

Michel, - Z...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'AISNE, en date du 18 juin 2004, qui, pour tentative de meurtre et délits connexes, a condamné le second à 26 ans de réclusion criminelle et 10 ans d'interdiction

Michel, - A...

janvier 1965, L. 235-1, L. 232-2, L. 263-1, L. 263-2 du Code du travail, 319 de l'ancien Code pénal, 221-8, 221-10 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel

Michèle, épouse Z..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 janvier 1996, qui, sur appel relevé par la partie civile d'une ordonnance de non-lieu partiel

Michèle, épouse X... de VILLENEUVE, contre l arrêt de la cour d appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 20 mai 1998, qui, pour exécution de travaux sans déclaration préalable, l a condamnée