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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6618cefd7935f50008be40b1
11 avril 2024
11 avril 2024
GROLL RESTAURATION [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alexandra MOUGIN de la SELARL SELARL ALEXANDRA MOUGIN, avocat au barreau de BELFORT - Représentant : Me Juliette BARRE de la SCP NORMAND
Source officielleChambre 3-4
6974b819cdc6046d478b0f04
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[U] [D] Représentant : Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e11
22 avril 2024
22 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f466
4 avril 2012
4 avril 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Alexandra X...
Source officielleChambre sociale
ésenté par Me Alexandra GOMIS, avocat au barreau de BASTIAc/S.A
6684eabca0de54ff609f7c6e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
DE BASTIA Chambre sociale MISE EN ÉTAT DES AFFAIRES PRUD'HOMALES ORDONNANCE INCIDENT DU 02 juillet 2024 N° RG 23/00144 - N° Portalis DBVE-V-B7H-CHXE [O] [L] Représenté par Me Alexandra
Source officielle1ère Chambre civile
6412c2b7314ae0a62152c996
7 octobre 2022
7 octobre 2022
par Me Alexandre BABILOTTE BASKE, avocat au barreau de SENLIS APPELANTS M.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:467161.20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Alexandre Lallet, Mme Isabelle Lemesle, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 20 décembre 2023. Le président : Signé : M.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:461552.20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Alexandre Lallet, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas ; Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat, et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 20 décembre 2023. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93347
3 juin 2016
3 juin 2016
A l'audience du 2 juin 2016, Madame Lise X... est assistée par Maître Jean-Pierre LAURENT, avocat commis d'office.
Source officielleAUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE
69a2e101cdc6046d47088f21
16 avril 2025
16 avril 2025
REPERTOIRE GENERAL : 2025 000916 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE JUGEMENT DU 16/04/2025 DEMANDEUR(S) URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON, [Adresse 1] représenté(e) par SELARL SAINTE-CLUQUE SARDA LAURENS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100452
8 avril 2009
8 avril 2009
Alexandre, Frédéric, Laurent et Stéphane X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile et l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne Mmes B... et Sandrine X... et MM.
Source officiellecr
61372624cd58014677423486
13 février 2002
13 février 2002
Laurence, épouse Y..., - Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
64437ba4823e6dd0f8bf8062
21 avril 2023
21 avril 2023
[Localité 5] HABITAT [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Laurent ABSIL de la SELARL ACTIS AVOCATS, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, toque : PC 001 substituée par Me Diana CAPUANO, avocat au
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
63c10957bf9fd47c90a13b93
12 janvier 2023
12 janvier 2023
à la Cour : jugement rendu le 10 Février 2022 par le tribunal judiciaire de Paris RG n°22/00058 APPELANTE Madame [B] [S] épouse [N] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a72
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Alexandre a présenté ses moyens de défense et a eu la parole le dernier.
Source officielleChambre 3-4
66878c9905d6f7f678d48e6a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
WORLD COMPANY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Laurent BELFIORE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du juge de la mise en état du
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493182.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle4ème chambre commerciale
635a21d2c549ea05a7cd2d2e
26 octobre 2022
26 octobre 2022
SOLIMOB Grosses envoyées le 26 octobre 2022 à : - Me Alexandra BOUILLARD - Me Laurence AGUILAR COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc4e900942e4727fc9ddb4
5 décembre 2018
5 décembre 2018
De cette union sont nés : - Elodie, - Frank, - Alexandre. Par acte du 23 novembre 2001, Laurent Y... a fait don à son épouse de l'universalité de ses biens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Laurent Emile N... ... 97212 SAINT-JOSEPH représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Arsène Ginette N... veuve
Source officiellePage 5 sur 144