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64 138 résultats pour « Anne Claire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

69b2bc6dcdc6046d4769b948

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Gilles Jeziorski Juge, Mme Anne-Claire Courtin Juge, assistés de M. Pierre Di martino, Greffier.

Source officielle

Page 5 sur 3207

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TJ

CABINET JAF 2

65e8be1982ac127a19b07f95

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

LA FAMILLE CABINET JAF 2 JUGEMENT 20L N° RG 23/07984 - N°Portalis DBX6-W-B7H-YI7X N° minute : 24/ du 30 Janvier 2024 AFFAIRE : [K] [L] Copie exécutoire délivrée le à Me Anne-claire

Source officielle
CA

2e chambre civile

68f1d5bd0b565ec7590f7c13

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

réception COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 906-5 et 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Juillet 2025,en audience publique, devant Mme Anne-Claire

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02322_20250305

Admin. Appel

5 mars 2025

5 mars 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 novembre 2024, Mme B, représentée par Me Anne-Claire Caron, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2acfacdc6046d47688798

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Philippe Bien Juge, Mme Anne-Claire Courtin Juge, assistés de M. Pierre Di martino, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2b46fcdc6046d47690efe

Commerce

20 mars 2025

20 mars 2025

Frédéric Jean, Président, Mme Nathalie Coche Juge, Mme Anne-Claire Courtin Juge, assistés de M. Pierre Di martino, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

627b55bf76c5d9057df800fb

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 MARS 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne-Claire

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

66fc59a6536c57b6ad872988

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

VPV NDJLR Me Anne-claire FOURNIÉ GROSSES le - la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS - Me Cécile FOURNIÉ (Paris) - Me Anne-claire ALIBERT-ANDANSON Copies électroniques : - la SCP TREINS-POULET-VIAN

Source officielle
CA

Chambre commerciale

653ca62083c9498318209c91

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

de Montpellier substituant Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne-Claire

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

6162be8699b588421c5e37d1

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

Adresse 12] [Localité 5] Rep/assistant : Me Marie-Thérèse MIOSSEC, Plaidant/Postulant (avocat au barreau de QUIMPER) INTIMÉS : Monsieur [O] [W] [Adresse 1] [Localité 5] Rep/assistant : Me Anne-Claire

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e74b65cdc6046d47ff8c94

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Frédéric Jean, Président, Mme Nathalie Coche Juge, Mme Anne-Claire Courtin Juge, assistés de M. Pierre Di martino, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e74c94cdc6046d47ffa59e

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Frédéric Jean, Président, Mme Nathalie Coche Juge, Mme Anne-Claire Courtin Juge, assistés de M. Pierre Di martino, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e74c39cdc6046d47ff9d99

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Frédéric Jean, Président, Mme Nathalie Coche Juge, Mme Anne-Claire Courtin Juge, assistés de M. Pierre Di martino, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e74ca9cdc6046d47ffa718

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Frédéric Jean, Président, Mme Nathalie Coche Juge, Mme Anne-Claire Courtin Juge, assistés de M. Pierre Di martino, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

653ca62483c9498318209c99

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

barreau de Montpellier substituant Me Olivier REDON de la SCP DONNADIEU-BRIHI-REDON-CLARET-ARIES-ANDRE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Le QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne-Claire

Source officielle
CA

2e chambre civile

68f1d5bd0b565ec7590f7c17

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 906-5 et 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Juillet 2025,en audience publique, devant Mme Anne-Claire

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

678177886d34da2cbdcdaf69

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Totale numéro 78646-2023-001435 du 14/06/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 15]) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Isabelle REGNIAULT Greffier : Madame Anne-Claire

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

631986f651eeae4f1309d118

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Julia LAZAR, avocat au barreau de LYON (toque 2442) Audience de plaidoiries du 24 Août 2022 DEBATS : audience publique du 24 Août 2022 tenue par Anne-Claire

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 2

697a257fcdc6046d47fd99c5

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

GASTELLU ETCHEGORRY, Avocat, #R0208 DÉFENDEUR Monsieur [A] [N] [Adresse 3] [Localité 8] Non représenté LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Anne-Claire SCHMITT LE GREFFIER [K] [O] Copies exécutoires

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64eedcaebb2c32d969d352cc

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Anne-Claire BOURDON, Conseillère faisant fonction de Présidente de chambre M.

Source officielle