[S] [W] Représentant : Me Hélène ARNULF, avocat au barreau de NICE Intimé Nous, Béatrice MARS, magistrate de la mise en état, assistée de Flavie DRILHON, greffier, Vu les articles 384, 400 et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jocelyne X..., demeurant ... à Saint-Arnoult, 14800 Deauville, en cassation

observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, et de Me LE PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : - ARNAULT

width:205.77pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     FIFTH SECTION DECISION Application no. 20265/14 Arnulf

ARNULF ET DE LA COMPAGNIE HAGD WAAGE D'OSLO NORVEGE , TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 10 JANVIER 1972 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES A CONDAMNE LE SIEUR Y...

de nationalité Française, Attaché principal d’administration, demeurant [Adresse 7] tous représentés par Me Michel CLEMENT, avocat au barreau de TOULON Grosses délivrées le : à : Me Chrystelle ARNAULT

Arnulfo TELLO X... demeurant chez M. Y..., ... ; M.

devenir styliste, de sorte qu'il ne pouvait antérieurement se prévaloir d'une telle compétence professionnelle ; que les demandeurs avaient encore démontré, sur la base du rapport d'enquête du cabinet Arnoult

[BBB] [YY] [TTT] [EE] [OOO] [KK] épouse [EE] [EEE] [RR] [CCC] [OO] [DDD] [OO] C/ SAS REMY LOISIRS Grosse délivrée le : à : l'AARPI MICHEL ET ARNAULT

B..., représenté par Me Arnulf, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le maire de la commune de Beausoleil a rejeté sa demande de mainlevée du 20 novembre 2023 portant

Monsieur Arnault X... a relevé appel de ce jugement.

ARNAULT C/ S.A.R.L.

Rôle N° RG 19/06615 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEEYJ SARL ECOLAVAGE C/ SARL BELLE ET BIO SCP [W] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Brice EXPERT Me Hélène ARNULF

LORSQUE APRES PAIEMENT DU PREMIER EFFET A L'ECHEANCE, ILS PAYERENT PAR ANTICIPATION LES TROIS AUTRES A FALGUIERE, CELUI-CI, PRETEXTANT LES AVOIR OUBLIES, NE LES LEUR RENDIT PAS ; QUE PLUS TARD, ARNOULT

ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 23 Août 2022 EXPOSE DU LITIGE Par jugement du tribunal de commerce d'Arras du 3 mars 2017, la société Arnauld métaux récupération, gérée par Monsieur Arnauld [

B... les dépens et condamné la société Arnould, la société Socotec et M.

2025CG00460 SAS PROVIDENCE TRAVAIL TEMPORAIRE contre SAS ENTREPRISE PATIE MICHEL DEMANDEUR SAS PROVIDENCE TRAVAIL TEMPORAIRE [Adresse 1] Me Sarah BELLIER [Adresse 2] 1er Arrondissement Me Hélène ARNULF

Alain Y... la mention manuscrite aux termes de laquelle "la mise en place du crédit d'accompagnement aura lieu au plus tard fin 02/92", sans que cette mention ait été approuvée par la SCI Espace Charles Arnal

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : U 25-15.228 Demandeur : la société Arnoul Christian et autres Défendeur : le groupement Reconnu des 5 Lacs Requête n

B... les dépens et condamné la société Arnould bureau d’études, la société Socotec et M.