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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02210
24 octobre 2012
24 octobre 2012
Z... avait une relation sentimentale, que Carole X... n'avait pas distribué les lettres en les retournant avec la mention NPAI ou ne concerne pas F. X..., M.
Source officielle2ème Chambre
66ff859ca4ff9ec259c095a9
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BG SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 1] - prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Carole OLLAGNON DELROISE & ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY -
Source officiellecr
6137257acd5801467741e1a8
24 novembre 1993
24 novembre 1993
conduisait le camion, il effectuait une manoeuvre malencontreuse et échouait dans un fossé ; que la compagnie d'assurances UAP prenait en charge l'indemnisation et versait 16 097 francs à l'entreprise de carrosserie
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db45
5 avril 2011
5 avril 2011
Par jugement du 3 mars 2010 le conseil de prud'hommes de Laval a débouté madame Carole X... de ses demandes et l'a condamnée aux dépens. Madame Carole X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8ded4
25 mai 2011
25 mai 2011
C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE RESIDENCE LES FOUGERES COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE APPELANTES : Mademoiselle Carole X...
Source officielleRéférés
675a12ff3bace64ddb46bc00
11 octobre 2024
11 octobre 2024
N° RG 24/01544 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TFVM MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01544 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TFVM NAC: 72D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP BOYER & GORRIAS TRIBUNAL
Source officiellecr
613726a3cd5801467742740e
16 janvier 2007
16 janvier 2007
. ; qu'il a relevé des traces de bois arraché correspondant à la zone 1 (430 à 520 mm du sol) et des traces de peinture avec arrachement du béton en partie haute de la zone 2 (520 à 640 mm du sol ; que
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR88508
19 septembre 2024
19 septembre 2024
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Jardins consulting espaces verts, ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Golf de Bois
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
652a309f7ed1ea8318112540
13 octobre 2023
13 octobre 2023
La cour observe, sur ce dernier point, que contrairement à ce que soutient la société Boyer, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91722
4 juin 2014
4 juin 2014
12 Juin 2012 10/ 1462 ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU quatre Juin deux mille quatorze APPELANTE : Madame Carole
Source officielleciv2
613720d8cd580146773eedd3
30 mars 1989
30 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Carole Y..., épouse Z..., demeurant ... à Bonny-sur-Loire (Loiret),
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172d
4 juin 2014
4 juin 2014
APPELANTE : SARL ACORE, prise en la personne de son représentant légal 36 avenue de Thionville 57140 WOIPPY Représentée par Me HEMZELLEC, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Mademoiselle Carole
Source officiellemi
60793b359ba5988459c3c380
9 février 2001
9 février 2001
Sur le moyen unique : Attendu que Mlle Carole X... Y..., née le 15 février 1983, a été reconnue à sa naissance par M.
Source officielleCh. Sociale - Section B
68df5d744a4e15bf2fe4fa50
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[N] était au courant de cette règle » et « Sur la SARL Carrot, j'ai dans mes archives un RDV prévu le 8/12/20 avec un statut annulé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e45
25 février 2021
25 février 2021
bon de commande signé de M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
6a0b5760cdc6046d471c86fe
7 mai 2026
7 mai 2026
Attendu qu'en pratique, la SARL UNIVERS BOIS intervient dans la réalisation de chantiers consistant en des travaux de gros œuvre en bois et construit des maisons, des terrasses, réalise des extensions,
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941b7
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Elle fait valoir que le contrat du 25 mars 2014 était bien conclu ; que les produits mis en dépôt lors de sa proposition commerciale ont tous fait l'objet de bons de livraison tamponnés par M.A CARROSSERIE
Source officielle1ère ch. civile
69d73611cdc6046d479a5ed6
7 avril 2026
7 avril 2026
[T] [Z] Représenté par Me Carole BONVOISIN de la SELARL BESTAUX BONVOISIN MATRAY, avocat au barreau de ROUEN Mme [V] [N] épouse [Z] Représentée par Me Carole BONVOISIN de la SELARL BESTAUX BONVOISIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a70
19 septembre 2013
19 septembre 2013
Pascal X..., Mme Carole Y... épouse X... C/ Me Christian Z..., SAS DECOR 17, Mme Sandrine Ida Valérie B... épouse A...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300845
23 juin 2009
23 juin 2009
X... et ordonné l'expulsion de Mme Carole Z... veuve de M.
Source officiellePage 5 sur 298