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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ordonnance sur requête
695bdbec75782d5f06de048a
2 janvier 2026
2 janvier 2026
décembre 2025 au 4 janvier 2026 et nous désignant pour assurer les attributions notamment administratives du premier président ; Vu la requête présentée le 30 décembre 2025 par la SARL GROUPE CLUB CÉSAR
Source officielle2ème Chambre
64549f4ceedb07d0f8186171
2 mai 2023
2 mai 2023
Par acte d'huissier du 3 novembre 2021, le syndicat des copropriétaires de la copropriété [Adresse 6] a fait assigner la SCI Jules César aux fins de voir: -condamner la SCI Jules César à restituer et
Source officielleChambre 3-2
6780be28780de3a214879ee6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
GROUPE CLUB CESAR S.A.S.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6431062028558704f52e68b1
6 avril 2023
6 avril 2023
a condamné la SARL César Obert à payer à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300621
24 mai 2011
24 mai 2011
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat aux Conseils pour la société Sols Cera JLM.
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c4a
7 décembre 2015
7 décembre 2015
Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 11 septembre 2014- Section Commerce APPELANT Monsieur Mikaël X... ... 97111 MORNE-A-L'EAU Représenté par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c51
7 décembre 2015
7 décembre 2015
Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 11 septembre 2014- Section Commerce APPELANT Monsieur Mikaël X... ... 97111 MORNE-A-L'EAU Représenté par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd9309f
23 mars 2016
23 mars 2016
César X... ... ... 20137 PORTO VECCHIO ayant pour avocat Me Brigitte NICOLAI, avocat au barreau D'AJACCIO INTIMES : M. Mohamed A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92748
23 septembre 2015
23 septembre 2015
* * * Vu le jugement prononcé le 30 mai 2013 par le conseil de prudhommes de Paris ayant condamné la société CEBBAR à payer à M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69f2ef11cdc6046d470d6e6c
29 avril 2026
29 avril 2026
GROSSE le aux avocats N° 65-2026 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) du 29 Avril 2026 ------ APPELANTE : SARL MENUISERIE CESA
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11136
16 décembre 2020
16 décembre 2020
S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 16 DÉCEMBRE 2020 La société Le Cabinet médical du Camp de César
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d80
7 janvier 2002
7 janvier 2002
Ils ajoutent qu'au cours du mois de Juillet 1996, la Société FEDEC a émis des réserves quant aux conditions d'intervention de CEDA, que le 14 Août 1996 elle a informé CEDA de ce qu'elle assurerait elle-même
Source officielleChambre 1-1
5fd9d26ddf22400c98673654
19 novembre 2019
19 novembre 2019
APPELANTE SCP [P]-[Y] SCP [P]-[Y] représentée par Maître [Y] [P]-[Y], prise en sa qualité de mandataire liquidateur de la société CEMA, audit-siège [Adresse 1] ; y demeurant [Adresse 2], demeurant [
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a26a
30 mars 2007
30 mars 2007
La société CESAR a interjeté appel de ce jugement le 3 mars 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb54
29 mai 2008
29 mai 2008
Le 19 avril 2005, le Cabinet CERA prenait acte de son "refus d'exécuter son préavis suite à (sa) démission".
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6036b6149510cd56c7c2a3d5
10 septembre 2015
10 septembre 2015
[Adresse 4] [Localité 3] Me [S] [M] - Mandataire judiciaire de SAS CESAR [Adresse 3] [Localité 3] SAS CESAR [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Camille TONIOLO, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc57
13 avril 2011
13 avril 2011
exercice 14 Boulevard Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 09 représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCP RETALI-GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA INTIMES
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd91122
10 février 2014
10 février 2014
Le Moëde 2 ZI de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me PIERRE-LOUIS, substituant Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR, avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Mike X... .
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3c4
22 mars 2010
22 mars 2010
né le 05 Juin 1946 à NUMAO (PORTUGAL) Demeurant... 46700 PUY L'EVEQUE représentés par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistés de Me Henry TOUBOUL, avocat INTIMÉS D'autre part, a rendu l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921be
24 mars 2015
24 mars 2015
X... au passif de la SA CESAR. M.
Source officiellePage 5 sur 36