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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93aab
16 mars 2017
16 mars 2017
Deux enfants sont issus de cette union : - Chloée, née le 6 février 2005, actuellement âgée de 12 ans, - Mayline, née le 20 février 2007, actuellement âgée de 10 ans.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c5
24 mai 2016
24 mai 2016
Les pompiers et le SMUR le transportait au centre hospitalier de Montpellier où il décédait le lundi 22 septembre à 4 heures.
Source officielleChambre des Rétentions
6799c760d0369362bfa17a24
28 janvier 2025
28 janvier 2025
X se disant [B] [F] ; Après avoir entendu Me Chloé BEAUFRETON, en sa plaidoirie, et M.
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
6979adf3cdc6046d47f1cdcb
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ARMOR en date du 12 Janvier 2026, reçue le 12 Janvier 2026 à 13h38 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [O] [X] né le 04 Mai 2002 à [Localité 1] (REPUBLIQUE DE GUINEE) de nationalité Guinéenne Assisté de Me Chloé
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
674647d5ff0e70d9427b9c81
4 octobre 2024
4 octobre 2024
SEINE MARITIME en date du 03 Octobre 2024, reçue le 03 Octobre 2024 à 14h56 ; COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [B] [X] né le 09 Juillet 1988 à GUELMIM (MAROC) de nationalité Marocaine Assisté de Me Chloé
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
68001f7802ef4af3896141c8
2 avril 2025
2 avril 2025
COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [S] [O] né le 07 Mai 2005 à [Localité 3] (TUNISIE) Se déclarant à l'audience comme étant né le 27 janvier 2006 de nationalité Tunisienne Assisté de Maître BEAUFRETON Chloé
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6686e5fbe74459e0c7ed0dfa
4 juillet 2024
4 juillet 2024
rendu le 4 juillet 2024 par le même magistrat Monsieur [F] [C] C/ CPAM DU RHONE N° RG 21/01308 - N° Portalis DB2H-W-B7F-V5XH DEMANDEUR Monsieur [F] [C] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Chloé
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6686e5fce74459e0c7ed0e1c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
rendu le 4 juillet 2024 par le même magistrat Monsieur [K] [Z] C/ CPAM DU RHONE N° RG 21/01309 - N° Portalis DB2H-W-B7F-V5XQ DEMANDEUR Monsieur [K] [Z] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Chloé
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd9030d
27 février 2013
27 février 2013
demeurant ..., Défendeur, comparant en personne, Assisté par Maître Wosniak-Faria, Avocat au Barreau de Reims, Vu l'avis donné aux avocats d'avoir à comparaître le jeudi 21 février 2013 à 17 heures
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202404_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
ou des produits organiques chlorés et bromés, et en réalisant des travaux exposant à l'intoxication par les produits agressifs spéciaux.
Source officielleRETENTIONS
68008c93ecbbb650faffb109
15 avril 2025
15 avril 2025
[L] [W] né le 18 Avril 1999 à [Localité 3] (TUNISIE) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [1] Ayant pour conseil Me Chloé DAUBIE, avocate au barreau de Lyon, commise d'office
Source officielleRétentions
69d5ea08cdc6046d477bb266
7 avril 2026
7 avril 2026
de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence et assisté de Maître Chloé
Source officielleTrib. de Commerce
69a0df3bcdc6046d47dc87d1
17 janvier 2025
17 janvier 2025
entendue à l'audience du 20 décembre 2024, à laquelle siégeaient : * Monsieur Jean-Vincent ACHARD, Président, * Madame Aline COLLATINI, Juge, * Monsieur Marc PLATON, Juge, assistés de : * Mademoiselle Chloé
Source officielleRETENTIONS
64ae4afba1775905dba3bc14
11 juillet 2023
11 juillet 2023
du tribunal judiciaire de Lyon prononcée le même jour à 13 heures 39 qui a rejeté la requête du Préfet du Drôme aux fins de prolongation de rétention administrative de M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA02920_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le même jour, les deux parties ont conclu une convention de location, non-détachable du bail, de cet institut de la Vision au CHNO, moyennant le versement d'une redevance par le CHNO, charge ensuite pour
Source officielleChambre 4-1
6312eebb2e6a8e4f13ca6083
27 juillet 2022
27 juillet 2022
une température de 38.2° et un taux de chlore de 30 mg alors que la température normale doit être de 34° et le taux de chlore inférieur à 2 mg.
Source officielleJLD
69d883fdcdc6046d47b972c8
9 avril 2026
9 avril 2026
803 du 5 juillet 2011, dans la salle aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil dans les conditions prévues à l’article pré-cité, en présence de : - la personne hospitalisée, assistée de Me Chloé
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 6
69cefb43cdc6046d47eaefae
2 avril 2026
2 avril 2026
à 18 heures ; DIT que, sans remettre en cause l'alternance ainsi prévue, le jour de la fête des pères sera passé avec le père de 10 heures à 19 heures et le jour de la fête des mères sera passé avec
Source officielleChambre 1 Référés
686816df4965b5d9df312a3e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
contradictoire et en premier ressort, DEMANDERESSE Société MALARD ASSOCIES, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 753 501 071 dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Chloé
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
68001f7802ef4af3896141ea
2 avril 2025
2 avril 2025
Vu les dispositions des articles L.741-1 et suivants du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile Après avoir entendu : Maître BEAUFRETON Chloé en ses observations. M.
Source officiellePage 5 sur 59