He was taken to the emergency department of Coimbra University Hospital. 17.

    A une date non précisée, le dossier fut transmis au tribunal de grande instance ( tribunal de círculo ) de Coimbra.

DES MÉDECINS DE FRANCE Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 25 Juillet 2019 par la Cour d'appel de Versailles N° RG : 18/03829 Copies exécutoires délivrées à : Me Ana cristina COIMBRA

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 9 SEPTEMBRE 2020 La Compagnie foncière et immobilière Bretagne Atlantique (Cofibra

C B est propriétaire de sa résidence principale située sur la commune de Combray.

MORILLON-DEMAY, Présidente de Chambre, magistrat chargé d'instruire l'affaire, Assistée de Philippe LE BOUDEC, greffier, Monsieur [I] [U], appelant, par l'intermédiaire de son Conseil, Me Ana Cristina COIMBRA

quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - COIMBRA

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE [Localité 9] CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2022 APPELANT : Monsieur [I] [H] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Ana cristina COIMBRA

le 02 Juillet 2025 par le même magistrat Monsieur [K] [H] C/ [5] N° RG 19/02329 - N° Portalis DB2H-W-B7D-UDKC DEMANDEUR Monsieur [K] [H], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Ana Cristina COIMBRA

Pais do Amaral, a lawyer practising in Coimbra. A.     The circumstances of the case The case concerns the suicide of the applicant’s son, A.J., who was born in 1964.

[F] -MSA DE PICARDIE -Me COIMBRA -Me THUILLIER Copie exécutoire délivrée à : -Me THUILLIER Le 18 avril 2025 COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 18 AVRIL 2025

[B] -MSA DE PICARDIE -Me COIMBRA -Me THUILLIER Copie exécutoire délivrée à : -Me THUILLIER Le 18 avril 2025 COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 18 AVRIL 2025

CARMF Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 27 Janvier 2022 par le Tribunal Judiciaire de VERSAILLES N° RG : 21/00430 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL DE MAITRE COIMBRA

    Le 21 février 2007, le requérant interjeta appel du jugement devant la cour d’appel de Coimbra. 14.

  Portugal 17/10/2022 Augusto DIAMANTINO DA SILVA 1968 Coimbra Portugaise V.

Article 2 : La requête présentée par la société Combray Energie est rejetée.

Yves FEDERSPIEL assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Richard AVRANE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffiier.

Richard AVRANE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Coimbra dos Santos acquit la possession de divers appartements (appartements n os 118, 212, 506, 507, 6004, 703, 704, 903, 904, 911, 1002, 1107, 504, 505, 226) dans l’Hôtel.