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1 511 résultats pour « Creisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

607943439ba5988459c41c37

Cassation

9 juillet 1975

9 juillet 1975

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE PAMART, ARCHITECTE, ET CRESSON, ENTREPRENEUR AYANT ETE RECONNUS COUPABLES DE GRAVES MALFACONS DANS LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS EFFECTUEE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE

Source officielle
TJ

8ème chambre

6716ad17b098d256e100af88

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

. : N° RG 23/03506 - N° Portalis DB3R-W-B7H-YDAV N° Minute : 24/ AFFAIRE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis 53 avenue Victor Cresson 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX représenté par son syndic

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6969e2c1cdc6046d477d79f7

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Par ailleurs, Mme [U] a par acte du 13 février 2024 assigné M [Z], son épouse et ses deux enfants, ainsi que les SC Orléans Cresson, Orléans Cresson 2, et Orléans Mermoz devant le tribunal judiciaire de

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2004681_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

anormal, grave et spécial ; - la responsabilité pour faute du département de l'Essonne est également engagée dès lors que ce dernier n'a pas aménagé de voie lui permettant d'accéder en véhicule à sa cressonnière

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

6a0da023cdc6046d474d7bff

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Adresse 2] 08 - RCS B 487530099 Partie défenderesse : assistée de la SELARL Benjamin PORCHER & ASSOCIES représentée par Me Benjamin PORCHER Avocat et comparant par la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL CRESSON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2304648_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

B pour la démolition d'un abri existant et la création d'un préau sur un terrain sis 6 Boulevard du Ruisseau à Creissan.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300296

Cassation

21 mai 2026

21 mai 2026

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 MAI 2026 La société SCI des Cressonnières

Source officielle
CC

cr

613725e3cd580146774214e0

Cassation

6 septembre 2000

6 septembre 2000

été publié c'est que les notaires ont estimé en toute bonne foi, qu'il n'était pas de nature à faire obstacle à la vente de l'appartement litigieux, ce après concertation entre eux et avis auprès du Cridon

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247a8

Cassation

24 février 2004

24 février 2004

l'arrêté du préfet fixant le plan de chasse au grand gibier ; qu'en l'espèce, le 1er juin 1999 le préfet de l'Oise a prescrit dans l'article 2 de l'arrêté qui concerne la chasse de François X... à Crisolles

Source officielle
CC

soc

6137235acd58014677408a99

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Guy XW..., demeurant 64, Combe des Mineurs, 71200 Le Creusot, 3 / de M. Antonio De A..., demeurant HLM des Riaux, bâtiment n° D n° 10, 71200 Le Creusot, 4 / de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00210

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 24 octobre 2017), les sociétés Creusot Pneus et Langres Pneus ont, les 22 et 23 décembre 2010, confié à la société [...]

Source officielle
CC

soc

6137266acd5801467742560e

Cassation

21 novembre 1996

21 novembre 1996

par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Mâcon, dans l'affaire opposant : - la société civile professionnelle (SCP) médecins-anesthésistes-réanimateurs, dont le siège est clinique du Creusot

Source officielle
CC

comm

613722c9cd58014677401758

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Creusot appareils automatiques a conclu, le 21 février

Source officielle
TJ

1re chambre civile

677c2f286f491b6d2638f2b9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

à rembourser la somme de 10 991,09 à Monsieur [O] et Madame [X], Condamner la société CREASOL à régler aux demandeurs la somme de 1000 € à titre de dommages et intérêts, Condamner la société CREASOL au

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401012_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

La demande indemnitaire préalable présentée par M. et Mme F... à la commune Le Creusot a été rejetée le 2 février 2024.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6973a318cdc6046d4770d042

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

/ N° RG 25/06277 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO3BH ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D'INCIDENT Monsieur [Z] [S] Aide juridictionnelle en cours, demeurant [Adresse 5] représenté par Me Nicolas CREISSON

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20163114

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

société AREVA, la demande de conseil de l’ASN relative à la communication, au réseau « Sortir du nucléaire », du rapport d'audit portant sur le système de management de la qualité de l'usine d'AREVA Creusot

Source officielle
CC

civ3

6137211bcd580146773f1063

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

à Mandelieu (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre des expropriations), au profit de la société à responsabilité limitée CRESSON

Source officielle
CC

civ2

6079435d9ba5988459c42174

Cassation

17 novembre 1976

17 novembre 1976

QUI TRANSPORTAIT SA FEMME ET LES DEUX ENFANTS DU MENAGE ET CELLE DE BREGERAS, CONDUITE PAR CROIZON VENANT EN SENS INVERSE ; QUE CROIZON ET PAUL Z... X...

Source officielle
CC

comm

6137212acd580146773f1812

Cassation

13 février 1990

13 février 1990

à son ayant-cause, la Socodec n'était plus créancière de Creusot-Loire que d'une somme réduite du montant de cette cession, a, en statuant comme elle a fait, violé le contrat d'affacturage et l'article

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCI CREISSON SAINT HILAIRE

SIREN 382958064GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Modification survenue sur l'activité.

30/06/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

NOEL CREISSON

SIREN 853442044GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

05/12/2024

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Immatriculations et autres annonces RCS A

NOEL CREISSON

SIREN 853442044GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

Négoce dégustation de produits régionaux vins et alcool venté ambulante sédentaire en clientèle et agence commerciale

06/09/2019

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS GILLES CREISSON ET VIOLAINE GIAUME

SIREN 501890313GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Modification de l'adresse du siège..

30/04/2017

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Modifications et radiations RCS B

SCI CREISSON SAINT HILAIRE

SIREN 382958064GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Modification de représentant.

27/01/2013

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