CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 605 résultats pour « Danielian »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_22VE02318_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE01296_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - les conclusions de M. Illouz, rapporteur public - et les observations de Me Grifat, pour M. B.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE00689_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE02235_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2501229_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Délibéré après l'audience du 8 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M.

Source officielle
CC

cr

613725fdcd580146774221aa

Cassation

25 janvier 2001

25 janvier 2001

Daniéla, - B... Emmanuel, - D... Caroline, - E... Jean-Noël, - F... Jean-Marc, - G... Tatiana, - H... Michel, ont servi sciemment ou non de prête-nom par l'intermédiaire de Louis X..., à I...

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2007:24

droit européen

13 février 2007

13 février 2007

#Daniela Guarneri versus Euroopa Komisjon.#Kohtuasi F-62/06.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE01600_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01290_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

- le rapport de Mme Danielian, - et les observations de Me Camus, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE02543_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE01056_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24VE01190_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

Délibéré après l'audience du 27 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente, Mme Danielian, présidente assesseure, Mme Liogier, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00501_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian ; - et les observations de Me Cabral de Brito substituant Me Monconduit, représentant M. B.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00816_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01019_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les observations de Me Achache pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01691_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

31 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de Mme Deroc, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE02613_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE03045_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE02326_20250526

Admin. Appel

26 mai 2025

26 mai 2025

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:1009JUD002582505

Admin. suprême

9 octobre 2012

9 octobre 2012

, Ms   Kima Danielyan, Mr Andranik Danielyan, Ms Naira Danielyan, Ms   Seda Danielyan, Ms Sona Danielyan, Ms Meri Danielyan and Ms   Kristine Mnatsakanyan (“the applicants”), on 14 July

Source officielle

Page 5 sur 81

← PrécédentSuivant →