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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101505
19 décembre 2013
19 décembre 2013
DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que l'exploitation non autorisée de la photographie de la campagne publicitaire ayant pour modèle David Y... constitue un
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f79
25 septembre 2007
25 septembre 2007
ONNO Parc d'Activités TREHONIN 56300 LE SOURN représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assistée de Me Jean-Pierre ESCURE, avocat S.A.
Source officielle1ère chambre
DTA_2311914_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
David, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re chambre civile
661f66032313f20008a525f9
16 avril 2024
16 avril 2024
décembre 2021, rendu par le tribunal judiciaire de Dijon - RG : 18/03640 APPELANT : Monsieur [B] [P] né le [Date naissance 1] 1986 au MAROC [Adresse 7] [Localité 4] représenté par Me David
Source officiellePôle social
678806cbc21c0e53e7906cd1
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[H] a glissé sur des feuilles mouillées et est tombé sur son épaule. Objet dont le contact a blessé la victime : le sol Siège des lésions : épaule gauche Nature des lésions : douleurs ".
Source officielle2ème chambre
DTA_2201806_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
C B, représenté par Me David, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 5 mai 2022 par lequel le président du conseil départemental du Var l'a révoqué de ses fonctions à compter du 23 mai
Source officiellePS ctx technique
67169b88b098d256e1fd460f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
ou écrite formée au greffe de la juridiction 05 Septembre 2018 JUGEMENT rendu le 09 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [M] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Comparant et assisté de Maître David
Source officielle3ème chambre
DTA_2103413_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
B a déclaré son accident et produit un certificat médical daté du 1er février 2021, dont il ressort des termes que l'intéressé souffre : " d'une tendinopathie épaule de lésion sus épineux rupture partielle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f82a85cf40727a00444ba6
10 avril 2025
10 avril 2025
L’examen réalisé par médecin conseil reste incomplet, puisqu’il note des limitations modérées d’une partie de cette épaule sans mesure passive.
Source officielleCH GENERALISTE B
686d5d4fa2273490db106a3e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ASSOCIES Me Marc-[M] [V] N° 2025 CH GENERALISTE B DEMANDEUR Monsieur [F] [D] née le [Date naissance 1] 1977 à MADAGASCAR, de nationalité française, demeurant [Adresse 5] représenté par Me Marc-David
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65321b729e4ea48318f5b092
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Références : 18/00493 **** APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Anne-laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS substituée par Me David
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6682ef28d7288dcb2a015a89
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Elle a présenté, à la suite de cette chute, un traumatisme de l’épaule droite, du poignet et de la main droite.
Source officielleChambre Sociale
62db90061d0e74effb5c095d
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Représentée par Mme [X] [K], munie d'un pouvoir INTIMÉE : S.A.S. [4] [Adresse 8] BP 1 [Localité 3] Représentée par Me Anne-Laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, substituée par Me David
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210227
31 mars 2016
31 mars 2016
pouce-moufle ; qu'il existe de nombreuses cicatrices au niveau abdominal, sur la face antérieure des cuisses pour prise de greffe et que les amplitudes articulaires sont réduites à droite tant au niveau des épaules
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2402324_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
B A, représenté initialement par Me David et en dernier lieu par Me Salkazanov, demande au juge des référés : 1°) de condamner l'Etat, en application de l'article R. 541-1 du code de justice administrative
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63cf8486a6687f7c904cbaa3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
: Monsieur [L] [E] boucher-charcutier en retraite ayant exploté à l'enseigne boucherie-charcuterie [E] [Adresse 1] [Localité 7] demeurant [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Philippe DAVID
Source officielleChambre 4-8a
68676be2fdaf41a8356be6f1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ARRÊT AU FOND DU 03 JUILLET 2025 N°2025/420 Rôle N° RG 24/05704 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM7DN [P] [G] C/ [8] Copie exécutoire délivrée le : 03 juillet 2025 à : - Me David
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2305906_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
David Katz, vice-président, en application de l'article R. 621-1-1 du code de justice administrative, magistrat chargé du suivi des expertises.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689b911d40cd0f0b3d008647
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il a violemment tiré sur mon épaule".
Source officielle5e Chambre
5fda8ac486a1101859951954
20 juin 2019
20 juin 2019
ayant été avisées, dans l'affaire entre : SAS MONOPRIX EXPLOITATION [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Frédérique BELLET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0881 substitué par Me David
Source officiellePage 5 sur 12
SELARL DAVID EPAUD
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