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1 515 résultats pour « David LEVY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b860

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

. - SCP AKPR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Claire DAVID, Conseiller faisant fonction de président

Source officielle
CA

8ème chambre

63d229f29b3c8605deec1e67

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

K-S [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me David LAURAND de la SELARL CINETIC AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1041 INTIMÉES : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référés civils

65ba9c2159e460cd1e407cab

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

METALLERIE DUPIN DAVID, S.A.S.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02923_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

égal au montant des appels de fonds afférents à la levée des réserves de Livraison, soit 3% du prix de vente () ". 8.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6969e0cecdc6046d477d5133

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Docteur [E] et au Docteur [N], lesquels se sont prononcés respectivement en défaveur et en faveur de la levée de la mesure.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68fc59c7af64986e40f71a63

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Il est d'avis de déclarer l'appel sans objet compte tenu de la levée de la mesure de soins contraints. L'audience s'est tenue le 24 octobre 2025 en audience publique.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

678feeb151b02779572a0f44

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 53B Minute N° RG 24/02154 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZQPZ copies GROSSE délivrée le 13/01/2025 à Me David LEMEE Rendue

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305761_20240708

Administratif

8 juillet 2024

8 juillet 2024

non levées à la réception des travaux ; - sa mise en cause est injustifiée.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e82f8dcdc6046d471576d6

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Un procès-verbal constatant la levée des réserves sera établi.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66158321db5098996d5a440a

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Selon arrêté du 22 juillet 2020, la mairie de Bordeaux a levé l’arrêté de péril, prenant acte des travaux de reprise et de renforcement des ouvrages affectés.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

669aa8d530bd4f0c3f6a8372

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

La SAS Icade promotion a fait procéder à la levée des réserves par une entreprise tierce.

Source officielle
TJ

Référés civils

65ba9c2259e460cd1e407cb5

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Le 07 aout 2023, la SARL AU79 a établi une liste actualisée des réserves levées, non levée et ayant fait l'objet d'une reprise insatisfaisante.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00940_20230407

Admin. Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

s'élevaient à 14 983,03 euros hors taxes (HT), somme correspondant à la réfaction opérée dans le décompte général ; - les réserves formulées lors des opérations de réception n'ont pas été tacitement levées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2207403_20220817

Administratif

17 août 2022

17 août 2022

A B, représentée par Me David, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2400287_20240918

Administratif

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 février 2024, la société Edmond David, demande au juge des référés de la mettre hors de cause.

Source officielle
CC

civ1

6137220dcd580146773f9d6a

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Lesec, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gélineau-Larrivet, les observations de la SCP Defrenois et Levis, avocat des époux J., de Me Bouthors, avocat

Source officielle
CC

civ3

607940fa9ba5988459c3fd9a

Cassation

19 octobre 1971

19 octobre 1971

LES MEMES PARTIES D'IMMEUBLE, LA LEVEE DE L'OPTION DEVANT AVOIR LIEU AVANT LE 31 MAI 1966 ; QUE DAME VEUVE Y...

Source officielle
CC

comm

61372231cd580146773faf7d

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

SCP Le Bret et Laugier, avocat de la société David Electrodomestique et de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7c6e7cdc6046d4771456a

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La présente décision a été signée par Madame BANCEL Marie-France, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64cc955d0fec5dd96933f9eb

Appel

3 août 2023

3 août 2023

D'APPEL DE RENNES N° 23/185 N° N° RG 23/00385 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T7NQ JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, David

Source officielle

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