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349 résultats pour « Dilmi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ff39d3303a1b38839f7da5

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 15 AVRIL 2025 APPELANTE : [B] [R] née le 04 Août 1958 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Jean-Yves DIMIER

Source officielle
CA

8ème chambre

64c8a0c7dfabddd9699dffa2

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

L'OR AFRO COIFFURE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean-christophe BESSY, avocat au barreau de LYON APPELANTE Monsieur [J] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Roxane DIMIER

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e88b963ea43407b9fbc29a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DOSSIER N° RG 25/02036 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2ZBF Jugement du : 09/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Roxane DIMIER

Source officielle
TJ

Référés

686823c04965b5d9df319983

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUILLET 2025 N° RG 25/00020 - N° Portalis DBWH-W-B7J-G6PR Dans l’affaire entre : Madame [P] [I] née le 13 Février 1950 à [Localité 4] (01) demeurant [Adresse 3] représentée par Me Roxane DIMIER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69df16a9cdc6046d4746c3f1

Commerce

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Le candidat propose de créer une société SASU dénommée DIRMI en cours de constitution, au capital de 10 000 € qui sera détenue à 100% par Monsieur [J] [A], et dont le siège se situera à [Localité 4] [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eebc

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

: Monsieur Régis Z... ... 38000 GRENOBLE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de la SELARL DPG & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON représentée par Me Roxane DIMIER

Source officielle
TJ

Service des référés

669038f6766d1156dbc00af5

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

] représenté par Maître Christophe MONTMEAT de la SELARL MONTMEAT-ROCHER, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, DEFENDEURS Monsieur [M] [K], demeurant [Adresse 8] représenté par Maître Jean-yves DIMIER

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

69d0017fcdc6046d470453b5

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[N] RCS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jérémie DILMI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G844 COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Grégoire AMAND, Vice-Président statuant en qualité de

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503191_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gigault, - les observations de Me Dilmi, substituant Me Momasso Momasso, représentant M.

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e88b903ea43407b9fbc085

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DOSSIER N° RG 25/02037 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2ZBI Jugement du : 09/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Roxane DIMIER

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68ed41f60da7cb996dc91b1c

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

DOSSIER N° RG 25/01977 - N° Portalis DB2H-W-B7I-2Y2H Jugement du : 10/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Roxane DIMIER

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68f1366488dcb0e97e8fca21

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RG 25/00791 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2NYK Jugement du : 03/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT [H] [T] C/ [N] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roxane DIMIER

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69735b36cdc6046d4768f2d9

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DOSSIER N° RG 25/02324 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2232 Jugement du : 09/01/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Roxane DIMIER

Source officielle
TJ

JLD

68e9e463dbc4911eb3494a24

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

COUR D'APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE [Localité 1] Cabinet du Juge MINUTE - AFFAIRE : N° RG 25/00255 N° Portalis DB36-W-B7J-DILI AUDIENCE DU : 09 octobre 2025 ORDONNANCE

Source officielle
CA

8ème chambre

6791de6393ef93c421386bb3

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[Adresse 3] représenté par son syndic en exercice, la société REGIE CARRON [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Roxane DIMIER de la SELARL DPG, avocat au barreau de LYON S.A.S.

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:475123.20230721

Admin. suprême

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Mme B A a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Paris de " rechercher Dimi Heather ", sa petite-fille, et la lui " restituer dans les 24 heures " en raison

Source officielle
CC

soc

6137229bcd580146773ff070

Cassation

29 novembre 1995

29 novembre 1995

X..., domicilié "Dimi Stocks", ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 octobre 1995, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0311DEC001429614

Admin. suprême

11 mars 2021

11 mars 2021

Son époux fut quant à lui mis en examen des chefs de faux et usage de faux. b)      Le jugement du tribunal de Dili du 8 juin 2012 12 .

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6684eae0a0de54ff609f7dae

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de la SELARL JEAN-YVES DIMIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 15 Février 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Mars

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a0cc283cdc6046d473b607f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Chambre Civile JUGEMENT DU 19 MAI 2026 ENTRE: Madame [D], [H], [L] [Q] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 1] (21) demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Jean-Yves DIMIER

Source officielle

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