COUR D'APPEL DE [Localité 1] 2ème chambre section A N° RG 25/00090 - N° Portalis DBVH-V-B7J-JOGX Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Emmanuel Y..., M.

MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 23/06038 - N° Portalis DBVK-V-B7H-QBP7 ORDONNANCE N° APPELANTS : Mme [T] [S] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle

COUR D'APPEL DE [Localité 5] 1ère chambre ORDONNANCE DE DESISTEMENT ORDONNANCE N° : N° RG 23/00876 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IXXZ Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX

Commerciale CIVILE N° Minute N° RG 25/03939 - N° Portalis DBVM-V-B7J-M2TU ORDONNANCE DE DESISTEMENT du JEUDI 15 JANVIER 2026 Appel d'une décision (N° RG 23/05758 ) rendue par le TJ hors JAF, JEX

ISOPROTECT [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 APPELANTE ET Madame [S] [O] [Adresse 2]

le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de Me BOULLEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - EMMANUEL

N° RG 24/50771 - N° Portalis 352J-W-B7I-C3Y6Q N° : 11-CB Assignation du : 25 janvier 2024 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 avril 2024 par Emmanuelle

A...B..., - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de M. A...B... ; 1.

La société Innovaxiom avait sollicité en décembre 2011 l'avis de l'administration fiscale dans le cadre du rescrit fiscal afin d'être éligible au statut de jeune entreprise innovante (JEI) et avait obtenu

Emmanuel H..., demeurant ..., 14 / de M. Jean-Louis E..., demeurant ..., 15 / de M. Bernard X..., demeurant 2, place de la Liberté, 57360 Amneville, 16 / de M.

[O] prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Localité 7] Représentée par Me Emmanuelle DUVAL, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier 2260169 INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI

expéditions à la SCP [1], Me [R] INJONCTION DE PAYER DESISTEMENT D'INSTANCE Prononcé en audience publique le 02 Avril 2026 par le Tribunal judiciaire de [Localité 1], présidé par Mme Emmanuelle

CIVILE N° minute ORDONNANCE DE JONCTION DU MARDI 10 OCTOBRE 2023 N° RG 23/03360 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L65K joint au dossier 23/03059 Appel d'une décision rendue par le TJ hors JAF, JEX

03/10/2024 N° RG 23/02299 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PRJJ Décision déférée - 13 Juin 2023 - TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de [Localité 3] -22/00711 S.C.I.

: 20 Mars 2024 Nature de l'affaire : Demande en paiement des loyers et charges et/ou tendant à la résiliation du bail et/ou à l'expulsion Décision attaquée : n° 23/00139 rendue par le TJ hors JAF, JEX

Chambre - Civil ORDONNANCE CONSTATANT UNE INTERRUPTION D'INSTANCE DU 11 Juillet 2024 Minute n° 24/00189 N° RG 22/00825 - N° Portalis DBVS-V-B7G-FWVF Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX

COUR D'APPEL DE REIMS 1ère chambre section JEX Ordonnance n°13 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DES CONCLUSIONS EN DÉFENSE articles 904-1 et 905 du code de procédure civile article 905-2 du code