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232 résultats pour « Eric BOURLION Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b09

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

RG No 05 / 01081 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 31 OCTOBRE 2007 Appel d'une décision (No RG 03 / 00024) rendue par le Conseil de Prud'hommes de BOURGOIN-JALLIEU

Source officielle

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CA

Chambre commerciale

66a099092be3e083f4fad4e8

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représenté par

Source officielle
TJ

Chambre Civile

697ea312cdc6046d47787a96

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

PREVOIR VIE GROUPE PREVOIR, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Philippe CHASTEAU de la SELARL CHASTEAU AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de BOURGOIN-JALLIEU plaidant

Source officielle
CA

Service des Référés

64a66043bbd03a05db965235

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Par ordonnance du 21/03/2017, le juge des référés du tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu a ordonné une expertise concernant les malfaçons alléguées par les sociétés Le Chapuis et Cormaline.

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CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008109013

Admin. suprême

15 février 2002

15 février 2002

Eric HALLIER, demeurant 4, chemin de la Bruyère à La Ferté-Macé (61600), M. Lucien JEAN, demeurant 5 rue Gabriel Duhé à La Ferté-Macé (61600), M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

631addbbf575634f1371ec07

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

septembre 2021 par le président du tribunal judiciaire de Valenciennes APPELANT Monsieur [E] [Z] né le 29 juin 1978 à Romarantin Lanthenay demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Eric

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100552

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Eric X..., domicilié [...] , contre les arrêts rendus les 16 décembre 2015 et 12 avril 2017 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à Mme Catherine

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CA

Chambre Commerciale

6162ab495c00de021c93d58b

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

RG N° 10/03688 DR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Erick ZENOU la SCP CALAS Jean et Charles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c343

Appel

3 juillet 2007

3 juillet 2007

représenté par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour assisté de Me Eric RUTHER, avocat au barreau de DIJON INTIME : Monsieur Claude Y...

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CA

Cabinet B

64d9de513fbc7ed969233129

Appel

10 août 2023

10 août 2023

N° 272 MF B ------------ Copie exécutoire délivrée à : - Me Bourion, le 10.08.2023. Copie authentique délivrée à : - Me Lamourette, le 10.08.2023.

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CA

Chambre civile TGI

68df58995835300816d815aa

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

par suite au jugement rendu le 29 juin 2021 rg n° 21/01490 suivant déclaration de saisine en date du 29 août 2024 APPELANT : Monsieur [KP] [CK] [Adresse 1] [Localité 20] Représentant : Me Eric

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

69fd792fcdc6046d4703b910

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 substitué par Me Vincent RODRIGUEZ, avocat au barreau de PARIS Madame

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CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b15

Appel

24 avril 2007

24 avril 2007

représentée par Me Eric L'HELIAS, avocat au barreau de LAVAL INTIMEE : E.U.R.L. Z...

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CA

Chbre des Aff. Familiales

5fd9981e5c93fe8a0b17ebd1

Appel

7 janvier 2020

7 janvier 2020

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES AFFAIRES FAMILIALES ARRET DU MARDI 7 JANVIER 2020 APPEL jugement au fond, origine tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66878cb205d6f7f678d48fae

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président Madame Sophie Lésineau, conseillère Madame Valérie Collet, conseillère

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CA

4ème Chambre

5fdb2268a83b8eb70723bc31

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

DE RENNES ARRÊT DU 04 AVRIL 2019 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Hélène RAULINE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Florence BOURDON

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CA

Chambre commerciale

64eedcbfbb2c32d969d3530e

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Anne-Claire BOURDON, Conseillère faisant fonction de présidente M.

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CA

Chambre commerciale

64eedcc3bb2c32d969d35327

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC

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CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8ca94

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

RG No 08/00047 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 05 NOVEMBRE 2008 Appel d'une décision (No RG 03/00182) rendue par le Conseil de Prud'hommes de BOURGOIN-JALLIEU en

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CA

Chambre commerciale

66a099072be3e083f4fad4cc

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par

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