ferrées d'intérêt local : le chemin de fer de La Mure et la ligne Lyon-Croix-Rousse, les pensions des anciens agents des chemins de fer d'Afrique du Nord et du Niger-Méditerranée, des transports urbains tunisiens et marocains et du chemin de fer franco-éthopien

Article Annexe I (suite)

—

Dans les cas du port élément du prix de vente, des ventes franco de port et des ventes non franco de port. Le cas des transports internationaux est exclu. Y compris la TVA. Y compris les incidences fiscales.

LEGIARTI000043107755

—

Il en résulte que la zone totale, incluant l'extension, est déterminée par les lignes joignant les coordonnée géographiques suivantes : Dans la zone délimitée par la frontière franco-espagnole d'une part, et la bordure ouest de la FRA CGPM d'autre part

Article Annexe (suite)

—

Ce projet fait l'objet d'une coopération franco-britannique et d'un développement sur la période.

LEGIARTI000023587730

—

-Coproduction franco-étrangère Si le film est produit en coproduction franco-étrangère, le montant de la participation du coproducteur étranger (et toutes les sommes qui seraient versées au producteur en complément) sera considéré comme recettes nettes

Article 1

—

326 n 5 ans CentraleSupelec I Directeur/trice des structures de santé et de solidarité 330 3 ans Institut Léonard de Vinci I Chiropracteur 331 t 5 ans Association pour la formation et l'enseignement en France de la chiropraxie (AFEFC) - Institut franco-européen

Article 1

—

Advanced Management) I Directeur du développement des produits de mode 242 p 5 ans Institut supérieur spécialisé de la mode (MOD'SPE Paris) I Manager des organisations à l'international 310m 5 ans Centre d'études franco-américain

Article Annexe

—

Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 0 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 13 150 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer franco-éthiopien

LEGIARTI000017856531

—

90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 36 000 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer franco-éthiopien

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 0 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 16 200 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer franco-éthiopien

LEGIARTI000025048275

—

Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 0 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 13 200 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer franco-éthiopien

LEGIARTI000026872813

—

Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 0 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 17 500 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer franco-éthiopien

LEGIARTI000021575929

—

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 0 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 15 300 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer franco-éthiopien

Article Annexe II

—

PROGRAMME DE LANGUE ET LITTÉRATURE ESPAGNOLES POUR LES SECTIONS BACHIBAC L'étude de la langue espagnole dans la perspective de l'obtention de la double certification franco-espagnole vise à former des citoyens capables de communiquer avec aisance dans

Article Etat A

—

90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 0 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 15 070 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer franco-éthiopien

LEGIARTI000020648453

—

. - Réductions de tarif imposées à la Société nationale des chemins de fer français en application de la convention franco-sarroise du 20 août 1950.

Article 1

—

industrielle (MS) 310m 5 ans Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) I Manager de projets innovants 310m 5 ans Ecole internationale de management de Paris (EIMP) I Manager des organisations à l'international 310m 5 ans Centre d'études Franco-américain

LEGIARTI000049827483

—

Lycée d'Etat franco-allemand de Buc. Lycée d'Etat d'Hennemont. Lycée d'Etat Jean Zay internat d'excellence. Lycée polyvalent d'Etat et lycée professionnel de Saint-Pierre-et-Miquelon. Météo-France. Musée de l'air et de l'espace. Musée de l'armée.

Article 65

—

divisions englobant six brigades interarmes, une brigade d'aérocombat, des unités d'appui et de soutien opérationnel, les unités prépositionnées à l'étranger et celles implantées dans les outre-mer, ainsi que la contribution française à la brigade franco-allemande

Page 5 · 105 résultats

← Précédent Suivant →