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Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame GUIHAL, conseillère, faisant fonction de présidente Madame DALLERY, conseillère Madame QUENTIN DE

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame GUIHAL, conseillère, faisant fonction de présidente Madame DALLERY, conseillère Madame QUENTIN DE

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame GUIHAL, conseillère, faisant fonction de présidente Madame DALLERY, conseillère Madame QUENTIN DE

Il résulte de l'instruction, et il n'est d'ailleurs pas contesté, que la présence des sociétés Malerba, Bezault, Guiban SA et de la SMABTP est utile à raison de leur participation directe ou en qualité

Guiral a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

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du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 juin 2012, en audience publique, le rapport entendu, l'avocat de l'appelant et le Ministère Public ne s'y étant pas opposé, devant Madame GUIHAL

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 7 décembre 2006) que la société E Guigal propriétaire de la marque "La Mouline", déposée

que le lot n°7 consacré au " chauffage - traitement d'air - plomberie sanitaire " a été confié à la société Axima concept ; -le lot n°8 relatif au " traitement d'eau " a été attribué à la société Guiban

l’activité judiciaire le lundi 13 avril 2026, est un obstacle insurmontable à la présence et à la désignation d'un avocat pour assister le patient à l’audience ; Vu l’absence de Me Hanife KARAKUS-GURSALE

Sur le moyen unique pris en sa première branche : Vu l'article 2017 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Alexis Z... s'est rendu caution solidaire de la société Etablissements Guigaz

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Dominique GUIHAL, présidente Mme Dominique SALVARY, conseillère M.

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tribunal d'annuler la décision de la commission de l'académie de Montpellier du 13 juillet 2022 portant refus d'autorisation d'instruction dans la famille pour l'année 2022-2023 concernant l'enfant Olivia Guibal-Recio

Yanika-N'guimale demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 11 décembre 2025 par laquelle le jury paritaire de l’Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM) l’a déclaré non admis

intervention volontaire en qualité de titulaire du marché de travaux, et d'étendre les opérations d'expertise à la société K entreprise, à la société HSB et à son assureur la société Allianz, à la société Guiban