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444 résultats pour « Jean Coronat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX DROIT COMMUN

65b9484c5a029d9e20d9bd9f

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

DEFENDEUR ASSOCIATION NOTARIALE DE CONSEIL, enregistrée au répertoire SIREN sous le n° 308 407 832, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef28d7288dcb2a015a8f

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

GERTHOFER SAS Dont le siège social est : [Adresse 22] [Localité 8] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65b00dc9b98137c1747841d4

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

GTM BATIMENT AQUITAINE, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 13] [Localité 11] représentée par Maître Jean CORONAT de la SCP AVOCAGIR, avocats au barreau de BORDEAUX S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

60332191fe5a2d930e1d3947

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

INTIMÉE : SARL Aide@Venir, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] N° SIRET : 498 369 115 assistée de Me Marie-Cécile DAUNIS substituant Me Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d3157826b344596277

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

aux droits de la SASU MAISONS ECG dont le siège social est : [Adresse 16] [Localité 10] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2504108_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 23 septembre 2025, la SMABTP, représentée par maître Jean Coronat, déclare ne pas s’opposer à la mesure d’expertise mais demande au juge des référés de prendre acte de ses

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6615831cdb5098996d5a4386

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

forme mutuelle Dont le siège social est : [Adresse 13] [Localité 11] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66158320db5098996d5a43eb

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

BORDEAUX La SMA SA dont le siège social est : [Adresse 13] [Localité 11] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2505023_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 29 juillet et le 11 août 2025 l’EPIC Aquitanis OPH de Bordeaux Métropole, représenté par Me Jean Coronat, demande au tribunal,

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6a15e2c0cdc6046d470533d9

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

/ 001 630134/2) dont le siège social est : [Adresse 10] [Localité 11] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7D-LCXS SAS AUTO SECOURSc/S.A

6348ff4463d497adffda3eac

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

SAS AQUITAINE ENCHERES AUTOMOBILES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Mathilda BONIN substituant Me Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b3f53e3bdd0778517f2

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

ENELAT SUD OUEST Dont le siège social est : [Adresse 17] [Localité 16] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a8fde9cdc6046d478cad13

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

SAS EIFFAGE ROUTE SUD OUEST SARL ASTRAM SA BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SERVICES ATLANTIQUE DEMANDERESSE SAS Colas France, [Adresse 1] comparaissant par Maître Jean CORONAT, Avocat à la Cour, membre de

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

659cf0900b6b43000800d794

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

GTM BATIMENT AQUITAINE , prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentées par Maître Jean CORONAT de la SCP AVOCAGIR, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7E-LOC7 SCA CHATEAU D'AGASSACc/SAS CLAAS RESEAU AGRICOLE

63c649a7be43307c9013b298

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SAS CLAAS RESEAU AGRICOLE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 3] représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6786b422df5b5c7d10ca482e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

publiquement, par mise à disposition au greffe DEMANDEURS Monsieur [I] [N] né le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 17] (GIRONDE) de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 9] représenté par Me Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670eadd31c3411ff3451e3e4

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Minute n° 24/ N° RG 24/01577 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZGQ4 10 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 14/10/2024 à la SELARL ARPEGES CONTENTIEUX la SELARL AVOCAGIR la SCP BAYLE - JOLY Me Jean-jacques

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6706c4d6f1d01e3c86ef675b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

dassurances mutuelles dont le siège social est : [Adresse 14] [Adresse 14] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TCOM

MARDI

69c31ef1cdc6046d47d4328e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

batignolles malet SA,, [Adresse 1], * Societe Mutuelle d'Assurance du Batiment et des Travaux Publics S.M.A.B.T.P.,, [Adresse 2], intervenant volontairement à l'instance, comparaissant par Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69de85aacdc6046d473c246d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Défaillante [O], SASU dont le siège social est : [Adresse 9] [Localité 7] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle

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