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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90003
12 décembre 2012
12 décembre 2012
en sa qualité d'ayant droit de Jean Baptiste A..., décédé le 28/ 11/ 09 né le 05 Octobre 1984 à Bastia (20200) ... 20250 CORTE assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me
Source officielleciv1
613720dacd580146773eef44
2 mai 1989
2 mai 1989
rendu le 19 novembre 1987 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre civile), au profit : 1°/ de Mademoiselle Isabelle A..., demeurant "Les Bouts" Cédex, Saint-Ismier (Isère), 2°/ de Madame Marthe
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909d3
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Jean-Baptiste X... né le 02 Avril 1967 à BASTIA (20200) ... 20230 SAN NICOLAO assisté de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie Dominique C... épouse X...
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007822580
9 décembre 1992
9 décembre 1992
Jean-Baptiste X..., demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
60794bdb9ba5988459c440df
16 mai 1979
16 mai 1979
JEAN-BAPTISTE, ETANT DE NATIONALITE ETRANGERE ET CE A...
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd8599f
8 juin 2001
8 juin 2001
Y... a confié à maîtres Paul et Jacques MARTIN, commissaires-priseurs associés, une huile sur toile intitulée "Portrait de madame E..." attribuée au peintre Jean-Baptiste E... afin qu'il soit procédé à
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90976
4 septembre 2013
4 septembre 2013
Jean-Baptiste X... né le 26 Septembre 1935 à SAINTE LUCIE DE PORTO-VECCHIO (20144) ...
Source officiellecr
613726a5cd580146774275a2
28 juin 2006
28 juin 2006
Jean-Baptiste, - Y...
Source officiellesoc
613722c0cd580146774010ab
11 décembre 1996
11 décembre 1996
Jilani X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 juin 1995 par le tribunal d'instance de Reims, au profit du Lycée privé Saint-Jean-Baptiste de la Salle, représenté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90512
5 avril 2013
5 avril 2013
(dcd) Y... ... ... 97215 RIVIERE-SALEE non représenté Monsieur Jean Baptiste Paul Emile Y... ... 97224 DUCOS représenté par Me Daniel LUC CAYOL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur
Source officielleciv2
613720c7cd580146773ee50d
4 novembre 1988
4 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Baptiste X..., agriculteur, demeurant à Bouzille (Maine-et-Loire), "La Minardière",
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bdc
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Jean-Baptiste A... et de Mme Marie Antoinette E..., ci-après désignés : une maison d'habitation située sur la commune de Bastelica, cadastrée section AC 134, deux parcelles situées sur la commune de
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90917
24 juillet 2013
24 juillet 2013
né le 20 Juin 1980 à Marseille ... 20127 AFA ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean Baptiste DON SIMONI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f161
8 février 2012
8 février 2012
René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA Monsieur Jean Baptiste X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b3c
7 octobre 2013
7 octobre 2013
(TOQUE 109), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Jean-Baptiste X... ... ... 97150 SAINT-MARTIN Assisté de Me Anne SEBAN (TOQUE 12), avocat au barreau de GUADELOUPE Dispensé de
Source officielleChambre sociale
6711faba7603bf88a18846fb
17 octobre 2024
17 octobre 2024
qualité de représentante légale, et es qualité d'héritiers de Monsieur [H] [X] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Jean-baptiste GAVIGNET de la SCP GAVIGNET ET ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officiellesoc
61372290cd580146773fe841
15 novembre 1995
15 novembre 1995
l'Audio-visuel, dont le siège est 116, avenue du président Kennedy, 75016 Paris, en cassation d'un jugement rendu le 7 mars 1994 par le tribunal d'instance de Fort-de-France, au profit de la société RFO Martinique
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01741_20260205
5 février 2026
5 février 2026
lequel le maire d’Alfortville s’est opposé à la déclaration préalable déposée le 17 novembre 2022 en vue de l’implantation d’une station relais de radiotéléphonie mobile sur un bâtiment sis 16 quai Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904dc
25 janvier 2013
25 janvier 2013
INTIME : Monsieur Jean-Luc X... ... 75005 PARIS représenté par Me Sylvie GUICHARD, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE et Me Odile BARBIER, avocat plaidant au barreau de PARIS.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c6
7 mars 2012
7 mars 2012
Prise en sa qualité d'ayant-droit de Jean Baptiste X..., décédé le 8 octobre 2011 né le 01 Juillet 1965 à AUBERVILLIERS (93300) ... 27270 BROGLIE assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au
Source officiellePage 5 sur 36
MARTIN, Jean-Baptiste, (EI)
Autre jugement et ordonnance — Dépôt de l'état des créances - Dépôt de l'état des créances au tribunal judiciaire de Reims où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. - N° RG : 25/00630
08/07/2026
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SCCV RUE JEAN BAPTISTE MARTINI VILLEFRANCHE SUR SAONE
05/06/2026
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MARTIN, Baptiste, Jean, Eugène
05/06/2026
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BEKHEIRA, Martin, Jean-Baptiste, Jordan
04/05/2026
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MARTIN, Adrien, Jean-Baptiste, Ghislain
22/02/2026
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