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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
60376180d717de3ec36724c1
1 avril 2015
et qui n'a pas été assignée en appel incident provoqué par la société Kero, - la SCI Viviane qui a été mise hors de cause et qui n'a pas été assignée en appel incident provoqué par la société Kero,
Pôle 6 - Chambre 4
6033618799c14d1285657bc8
27 juin 2017
La société KERES TECHNOLOGIES déclare qu'à ce jour, la dette de salaire est soldée.
7ème Chambre
DTA_2100235_20230206
6 février 2023
B pour le compte de la société KERAC.
Référés
67f42b7a4e0040aa373615ee
4 avril 2025
KEPA C/ S.A.S.U.
2ème Chambre
DTA_2205648_20240703
3 juillet 2024
Une note en délibéré présentée pour la société Kena a été enregistrée 20 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1.
REFERES DELIBERE M. PASSAULT
69c38f4dcdc6046d47dd62a5
14 octobre 2025
– SAS KEPAX FRANCE C/ SAS, [E], [D] – SAS, [E] SUD OUEST DEMANDERESSES * SA KEPAX,, [Adresse 1] (SUISSE), * SAS KEPAX FRANCE,, [Adresse 2], [Localité 1], Comparaissant par Maître, [T], Avocat au Barreau
4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008240043
10 juillet 2006
Article 2 : L'Etat versera à la SOCIETE KERAN la somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
ETRANGERS
6629f360dc6faf00095887c9
24 avril 2024
Avril 1091 à [Localité 3] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Ines KERRAR
662c94ebb787c4000862f537
26 avril 2024
[Y] [M] né le 28 Février 2000 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Actuellement au centre de rétention de[Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Ines KERRAR,
6630896c0316960008413449
Décembre 1989 à [Localité 2] (SENEGAL) de nationalité Sénégalaise Actuellement au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Ines KERRAR
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2297868-2469831
18 mars 2008
Kern étaient étroitement liées à sa situation d’homme politique et contribuaient au débat public.
1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028416531
30 décembre 2013
Article 3 : L'Etat versera à la SNC MSE Les Kerles une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
4ème Chambre
DTA_2101524_20240627
27 juin 2024
Par un mémoire en désistement, enregistré le 7 juin 2024, la SCI Kern Père et fils déclare se désister de sa requête.
Trib. de Commerce
69af3dffcdc6046d471480ae
8 janvier 2026
Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Erick ZENOU - Selarl ERICK ZENOU AVOCATS ET ASSOCIES - [Adresse 2] Maître Sébastien BOUVIER - Selas RTA Avocats - [Adresse 3] ЕТ - la société KERA
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01414_20251002
2 octobre 2025
) de rejeter les demandes de la commune de Lanton et de la société Kena à son égard ; 5°) de mettre à la charge de la commune de Lanton et de la société Kena la somme de 8 000 euros en application des
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007855053
9 novembre 1994
KENNA, demeurant ... ; M. X...
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2007407_20220830
30 août 2022
Par un acte enregistré le 27 juillet 2022, la SAS Keria a informé le tribunal qu'elle se désistait de son instance. Ce désistement est pur et simple.
soc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10732
18 septembre 2024
Anasta, dont le siège est [Adresse 2], prise en qualité d'administrateur judiciaire de la société Keria, 4°/ M.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205651_20221121
21 novembre 2022
La SARL Kena a déposé une note en délibéré le 18 novembre 2022. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins de suspension : 1.
ORTA_2101053_20230706
6 juillet 2023
Par un mémoire enregistré le 2 juin 2023, la SCI Kern Père A a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
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