Procédure après détention RG N : 05/01265 Ordonnance No1/06 du 1er Février 2006 ORDONNANCE Le 1er février 2006, nous Elisabeth LINDEN, Premier Président de la Cour d'Appel d'Angers, assistée d'Aziza MANSOUR

Le syndicat interhospitalier de Mangot-Vulcin, auquel a succédé, à compter du 1er janvier 2016, le groupement de coopération sanitaire de Mangot-Vulcin, a conclu un marché public de travaux comprenant

La société Fabrick et la société Tango Mango, par leur mémoire enregistré le 8 juin 2023, déclarent se désister de l'instance.

A.R.L., est une société coopérative italienne ayant son siège à Goito (Mantoue). Elle est représentée devant la Cour par M e   P. Ruggerini, avocat à Mantoue.

Bouchardon, rapporteur public, - et les observations de Me Nève de Mévergnies, substituant Me Ben Mansour, représentant les requérants.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : Q 23-23.887 Demandeur : la société Mango France et autre Défendeur : la société Céline Requête n° : 284/24 Ordonnance n°

Mansour X..., demeurant n° 182, Cité Ben Boulaid à Arzew (Algérie) ; M.

administratif de Toulouse d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion des occupants sans droit ni titre de l'aire de grand passage des gens du voyage de Maniou

Mansour, demeurant ...

Greffier présent lors du prononcé : Aziza MANSOUR I - FAITS ET PROCÉDURE Le 9 octobre 2002, M.

Mansour, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, du 18 avril 1991, qui, pour contraventions aux règles du stationnement, l'a condamné à 2 amendes de 500 francs chacune

juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'ordonner au ministère de la justice de procéder au retrait des véhicules stationnés sur le site de Mangot

. : 2025005113 PC : 2025J302 Sàrl LE MANGO Restauration spécialisée en cuisine traditionnelle vente de plats a emporter et activité d'épicerie fine et traiteur vente ambulante [Adresse 1] Siren : 808591648

la société Mango-On Line, société anonyme, ayant toutes deux leur siège [...]

A, frère de Jacques David Tcheutchoua Mangoua, - et les observations du représentant du ministre de l'intérieur.

JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Jugement autorisant la poursuite de la période d'observation Numéro de rôle : 2025F172 Numéro de PC : 2025RJ49 Date d'audience : 27 juin 2025 Procédure : La SARL LES MANGEURS

Le syndicat interhospitalier de Mangot-Vulcin, auquel a succédé, à compter du 1er janvier 2016, le groupement de coopération sanitaire de Mangot-Vulcin, a conclu un marché public de travaux comprenant

BORIE MANOUX c/ Société AREAS DOMMAGES S.E.L.A.R.L.

B A, représenté par Me Mangot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 19 janvier 2023 par lequel la préfète de l'Oise l'a obligé à quitter le territoire français dans le délai de

* CONDAMNER la société MANGO à payer à la société CALIHU la somme de 50 000,00€ au titre de l'exécution de mauvaise foi du contrat de bail, * CONDAMNER la société MANGO à payer à la société CALIHU la