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225 résultats pour « Nadia AMRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899db

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Mary VEILLE, président Monsieur Roland LEO, conseiller Madame Régine BERTRAND-ROYER, conseiller Greffier : Madame Nadine

Source officielle

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CA

4ème Chambre Section 3

63c649dbbe43307c9013b3cc

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

SABATTE ET ASSOCIEES, avocat au barreau de TOULOUSE substituée par Me Margot GARCIA GRASSINI, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉES S.A.S. [11] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Nadia

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

65dd8c65af7bf00008e556a8

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Mme [D] [N] et son ami et collègue [B] [K] ne daignaient d'ailleurs plus me dire bonjour jusqu'à ce jour. Même devant vous.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885c0

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

débats et du délibéré :Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre,Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller,Monsieur Alain GARNIER, Conseiller.Greffier :Madame Maryline PUCHAUD, lors des débats,Madame Nadia

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

61609201db7ff645d8566454

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section activités diverses RG n° 10/00092 APPELANTE Madame [P] [S] [Adresse 2] [Localité 1] comparante en personne assistée de Me Nadia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e89e

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Nadine DEBARBIEUX, avocat au barreau D'ARRAS INTIMÉE Madame Virginie Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100217

Cassation

23 février 2011

23 février 2011

qu'à titre provisoire dans l'attente d'une concession funéraire dans un autre cimetière » ; qu'« il résulte de divers témoignages versés aux débats par Jean-Claude X..., émanant de proches, famille ou amis

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a168210cdc6046d4711663f

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

N° Portalis DBVJ-V-B7I-NVI4 Monsieur [T] [K] c/ Monsieur [Z] [D] S.A.R.L. [1] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Nadia

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

660eeb34fbb79e8fd3d2f359

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Monsieur Georges BENOLIEL et Madame Nadia KACI, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

670a1184f178dc2492b0fc84

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie NOIR, conseillère En présence de Mme Nadia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a86d

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64549fc0eedb07d0f818637e

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Mme Nadia BELAROUI greffier lors du prononcé ENTRE : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6162af1a9547460d26ddb6b8

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201191

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

Ferhit Y..., Mme Fatma Y..., Mme Nora Y..., Mme Ourdia Y..., Mme Nadia Y..., M. Akim Y..., M. Mahfoud Y... et Mme Malika Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01191

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

société Gautier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 1er février 2017 par la cour d'appel de Versailles (17e chambre), dans le litige l'opposant à Mme Nadine

Source officielle
TJ

J.L.D.

662bf151e266e89ef1189ff5

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

ORDONNANCE SUR DEMANDE DE QUATRIÈME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE (Articles L.742-5 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) Devant nous, Madame Nadine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e737

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Nadine DEBARBIEUX, avocat au barreau D'ARRAS INTIMÉE Madame Virginie Y...

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

65c3d94bc432ce7d11a6ca83

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

1ère section N° RG 22/04087 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWSPB COMPOSITION DU TRIBUNAL Géraldine DETIENNE, Vice-Présidente Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente Pierre CHAFFENET, Juge assistés de Nadia

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

660eeaf4fbb79e8fd3d2efbe

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Monsieur Georges BENOLIEL et Madame Nadia KACI, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

603609588a953f6e33313308

Appel

11 janvier 2016

11 janvier 2016

Régine BERTRAND-ROYER, Présidente, entendue en son rapport Madame Catherine COSSON, Conseillère Madame Marie-Brigitte FREMONT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nadia

Source officielle