Nehring ; - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public ; - et les observations de Mme B, représentant le département du Loiret. Considérant ce qui suit : 1.

Nehring ; - et les conclusions de Mme Palis De Koninck, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Nehring a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Nehring, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Nehring, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Il verse aux débats un audit actuariel réalisé par le Cabinet Négrin et Associé en date du 28 novembre 2005.

devant la propriété sise 3 place des Négriers à Vieillevigne n’a pas été rehaussée ; l’expertise sollicitée par les requérants ne présente aucune utilité.

#Land Baden-Württemberg tegen Günther Schilling en Bezirksregierung Lüneburg tegen Hans-Otto Nehring.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Bundesverwaltungsgericht - Duitsland.

[A] [Q] [M] Représentant : Me Nesrine TRAD, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.S. [1] Représentant : Me Karine GRAVIER de la SELAS GRAVIER FRIBURGER AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Négrier et fils, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

: 1°) d'annuler l'arrêté du 13 novembre 2019 par lequel le préfet de la Haute-Savoie a déclaré d'utilité publique le projet de création de la Véloroute Sud-Léman sur le territoire des communes de Nernier

PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 26 Janvier 2026 Signée par Amandine ANCELIN, Conseiller et Nesrine

Nehring, premier conseiller, pour statuer sur les recours dirigés contre les décisions visées à l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Nehring, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Nehring, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Nehring, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Nehring, - et les conclusions de M. Eric Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Nehring ; - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public ; - et les observations de Mme B, représentant le département du Loiret. Considérant ce qui suit : 1.

Nehring, - les conclusions de M.

Nehring ; - les conclusions de M. Eric Gauthier, rapporteur public ; - et les observations de Me Sarkissian, représentant le GAEC D. Considérant ce qui suit : 1.