CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493087.20241204
4 décembre 2024
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.
ECLI:FR:CECHS:2023:473920.20230718
18 juillet 2023
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M. Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M.
ECLI:FR:CECHS:2023:474159.20231109
9 novembre 2023
Cour d'Appel
Thierry Xc/Thomas Y
6253cca3bd3db21cbdd90c72
29 octobre 2013
Intimée, représentée par Maître Nicolas NGUYEN, avocat, 3o- Monsieur Jean-Louis Z..., demeurant..., Intimé, représenté par Maître Juliette MAGNE-GANDOIS, avocat, Vu les articles 714 et suivants
3e chambre sociale
6a0ff0f4cdc6046d478932c5
21 mai 2026
ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 26/01597 - N° Portalis DBVK-V-B7K-Q732 joint au dossier 26/01302 Compagnie d'assurance [1] Représentant : Me Patrice GAUD de la SELARL GAUD MONTAGNE, avocat
3ème Chambre Commerciale
627b560a76c5d9057df8027f
10 mai 2022
DBVL-V-B7D-PUMH SARL LR VIANDES C/ SARL BOUCHERIE BIO DE L¿ATLANTIQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me NICOLAS
Référés
675a12d13bace64ddb46ba14
8 octobre 2024
LAGRANGE - COURDESSES, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDEURS Mme [A] [Z], demeurant [Adresse 8] représentée par Me Thomas NECKEBROECK, avocat au barreau de TOULOUSE M.
1ère Chambre civile
686d8707a2273490db10f80c
3 juillet 2025
JANDER, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 92 - partie demanderesse - A l’encontre de : S.A.S.U.
comm
6137265ccd58014677424f5a
20 juin 1995
Nicolas Y..., demeurant ...
cr
613725a2cd5801467741f639
8 avril 1998
du pourvoi : Attendu que l'acte de pourvoi porte qu'au greffe du tribunal de police d'Autun "a comparu Me X..., avocat au barreau de Châlon-sur-Saône, substituant Me Z..., avocat au barreau de Paris
ECLI:FR:CECHS:2023:468721.20230515
15 mai 2023
ECLI:FR:CECHS:2023:468723.20230515
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M. Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.
ECLI:FR:CECHS:2023:464959.20230214
14 février 2023
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M. Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de M.
ECLI:FR:CECHS:2023:466607.20230214
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M. Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Soltner, avocat de M.
ECLI:FR:CECHS:2023:471592.20230718
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M. Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de M.
ECLI:FR:CECHS:2023:469201.20230515
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M. Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.
ECLI:FR:CECHS:2023:471858.20230623
23 juin 2023
ECLI:FR:CECHS:2023:472515.20231109
ECLI:FR:CECHS:2024:489609.20240422
22 avril 2024
ECLI:FR:CECHS:2023:469444.20230515
Page 5 sur 91