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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
çant sur les intérêts civils dans la procédure suiviec/Paul X
613724e3cd580146774192fc
12 février 1990
12 février 1990
Octavie, LA CHAMBRE SYNDICALE DES AGENTS GENERAUX D'ASSURANCES DU GERS, parties civiles, contre l'arrêt n° 88-0-596 de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 1989
Source officielle3ème chambre
DTA_2303259_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Les valeurs limites sont de 7 dB (décibels) pour les bandes d'octaves normalisées centrées sur 125 hertz (Hz) et 250 Hz, et de 5 dB pour celles centrées sur 500, 1 000, 2 000 et 4 000 Hz. 10.
Source officielle5ème chambre
DTA_2202584_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d'octave, constitué par l'ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant à l'occupation normale des locaux mentionnés
Source officiellePS ctx protection soc 5
68e55b580e2901d10fa38e0a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
dépens dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 octobre 2025 par François BEHMOIRAS, Vice-PrésidentAlexandre, ANSEAUME, assesseur, Octave
Source officielleAUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
69bd9786cdc6046d475d5fee
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Numéro d'inscription au répertoire général : 20 25 003906 Demandeur (s) : EXP'EAU VAL [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Maître Alexis EICHENBAUM-VOLINE/Barreau de Paris Me Anna-Octavie
Source officielleAUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
69bdb584cdc6046d475fa9fd
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 005518 Demandeur (s): SAS TRANSPORTS BARCOS [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Aurélien DUCAP/barreau de Toulouse Me Anna-Octavie
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6971dc52cdc6046d4736cf0b
21 janvier 2026
21 janvier 2026
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 22/07215 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 14 Février 2023 Appelant : Monsieur [D] [B], représenté par Me Octave
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
678750ad892c83ef59be599d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
contestations relatives au partage Décision attaquée : n° 16/18407 rendue par le TJ de [Localité 1] le 30 Novembre 2022 Appelant : Monsieur [P] [V], représenté par Me Valentine COUDERT de la SELARL OCTAAV
Source officielleciv3
613723d8cd5801467740ef0d
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Max X..., 2 / de Mme Gilberte X..., demeurant tous deux 1205, avenue Octave Butin, 60280 Margny-lès-Compiègne, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
Source officielle3ème chambre
DTA_2300202_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
, sauf sur la bande d'octave de 4 000 Hz.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007691249
11 avril 1986
11 avril 1986
Octave C..., M. Félix C..., Mme Michèle C..., M. Yves N..., M. B..., Mme E..., Mlle XA..., Mme Hélène F..., Mme M..., Mme LIU XB..., M. Z..., M.
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2120444_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Par un mémoire en intervention volontaire, enregistré le 23 février 2022, Mme E I et Mme G A, parents d'élèves scolarisé au collège Octave Gréard, déclarent venir au soutien des conclusions du requérant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300472
2 mai 2012
2 mai 2012
est décédée le 20 septembre 1863 en laissant à sa succession sa fille Octavie H... veuve de M... et épouse César de J... ; Octavie H...
Source officielleciv3
61372249cd580146773fbb70
31 janvier 1995
31 janvier 1995
Robert Y..., 2 / de Mme Y..., née Octavie Z..., demeurant tous deux à Epfig (Bas-Rhin), ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielle11e chambre
626248a5b1a50c277d4c5d6c
21 avril 2022
21 avril 2022
Novembre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL N° Section : I N° RG : 19/00005 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Laure SERFATI Me Octave
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201361_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Aux termes de l'article R. 1336-8 de ce code : " L'émergence spectrale est définie par la différence entre le niveau de bruit ambiant dans une bande d'octave normalisée, comportant le bruit particulier
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01740_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d'octave, constitué par l'ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant à l'occupation normale des locaux mentionnés
Source officielleAUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
69e881afcdc6046d471c0649
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Représentant (s) : Me Gaston SCHEUER/[Localité 2] Me Jean LECAT/ARDECHE Défendeur (s) : [Y] TP [Adresse 2] [Localité 3] [I] [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 5] (Allemagne) Représentant (s) : Me Anna-Octavie
Source officielleciv3
6137210dcd580146773f0972
18 mai 1989
18 mai 1989
André X..., 2°/ de Mme Octavie Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Colmar (Haut-Rhin), ..., défendeurs à la cassation.
Source officielleciv2
613721cdcd580146773f77f8
6 janvier 1993
6 janvier 1993
(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1991 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre), au profit de Mme Octavie A..., demeurant et domiciliée ...
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