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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
686ca6faab48d770a9cb5e9a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
PARTENAIRE ès qualités d'administrateur judiciaire de la société LA MAINAZ HOTEL RESTAURANT & RESORT [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69e1c707cdc6046d4788f209
16 avril 2026
16 avril 2026
NANTES INTIMEE Association [1] pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle3ème chambre A
68ef2c26796eb4b748562993
14 octobre 2025
14 octobre 2025
832 017 081 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle8ème chambre
63bfb3025e2fbe7c90043788
11 janvier 2023
11 janvier 2023
de LYON APPELANTE Monsieur [U] [Z] agissant en qualité de liquidateur amiable de la société ATELIERS D'ARCHITECTURE [U] [Z] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle1ère chambre civile B
68e8964bf14914fb075ebd9f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
] Représentant : Me Rodrigue GOMA MACKOUNDI, avocat au barreau de LYON APPELANT SERENIS ASSURANCES [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle1ère chambre civile B
66a9d38f05566a2f16fd8777
30 juillet 2024
30 juillet 2024
APPELANT Monsieur [G] [B] Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON [V] [E] et [F] SCP d'Huissiers de Justice Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle3ème chambre A
66fce3e18d6ea26f688da767
1 octobre 2024
1 octobre 2024
simplifiée, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielleCh. Sociale -Section B
66878cd905d6f7f678d49168
4 juillet 2024
4 juillet 2024
HABITAT OFFICEPUBLIC DE L'HABITAT prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 2] [Localité 3] assistée de Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle3ème chambre A
67189497d8ceca1cd7019050
22 octobre 2024
22 octobre 2024
CMD venant aux droits de la SAS CONDOR FRANCE Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 INTIMEE Nous, Sophie DUMURGIER
Source officielle3ème chambre A
660cf25c7c1ccb0008628caf
2 avril 2024
2 avril 2024
inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 439 713 090 représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège social sis Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle8ème chambre
660e430c0740db0008fa936b
3 avril 2024
3 avril 2024
FISCHER 1 Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON INTIMÉS Nous, Bénédicte BOISSELET, Président de chambre, Vu les articles
Source officielleCh. Sociale -Section B
65aa266ea34ad10008581a34
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de GRENOBLE INTIMES Monsieur [R] [X] [Adresse 6] [Localité 2] SELARL MJ SYNERGIE [Adresse 1] CS 33434 [Localité 4] assistée de Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle1ère chambre civile B
5fd9316b91f918115f237413
19 mai 2020
19 mai 2020
23] [Adresse 10] [Localité 15] Représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, toque : 475 Assisté de Me la SELARL ARCADIO ET ASSOCIES, avocats au barreau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63c8eed8dc5b777c90992f16
18 janvier 2023
18 janvier 2023
au dossier 22/00349 SARL à associé unique ANTHOLIP 2 représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège social sis Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62e226bc3de91be2e9f7eb0e
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Me Emmanuel GINDRE de la SCP GINDRE & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [W] [E] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62e226bc3de91be2e9f7eb10
27 juillet 2022
27 juillet 2022
décision attaquée en date du 14 Février 2022, enregistrée sous le n° 21/00572 Société LIMON [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle1ère chambre civile A
668397e78da90185712ea3db
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Localité 5], décision attaquée en date du 06 Avril 2023, enregistrée sous le n° 19/02030 SASU DOMOSCIO [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle3ème chambre A
67ecc7df8e074ba02f40a3c9
1 avril 2025
1 avril 2025
de Maître [Z] [U] ou Maître [X] [Y] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS OPTODIS domiciliée en cette qualité Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle3ème chambre A
660cf25c7c1ccb0008628cb3
2 avril 2024
2 avril 2024
2024 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 23/03210 - N° Portalis DBVX-V-B7H-O5PC joint au dossier 23/02460 Monsieur [F] [M] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
659658f7fa0e60000859aa2e
3 janvier 2024
3 janvier 2024
LYON, décision attaquée en date du 29 Août 2023, enregistrée sous le n° 19/02426 Monsieur [W] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
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