il avait été surpris alors qu'il tentait de la déshabiller dans sa camionnette garée devant la ferme de Guillerval, par un autre moniteur B..., et prétendu pour se justifier qu'il lui soignait une piqûre

le 10 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Fay-de-Bretagne à sa demande de communication, depuis 2008, du bilan annuel de la gestion et de l'exploitation du bois de chauffage et des piquets

transmises au corps entier" ; qu'il a produit aux débats, le certificat médical établi le 23 septembre 2008 par le docteur Z... qui fait état de l'origine de sa lésion due à l'utilisation du marteau piqueur

qu'il ressortait de l'enquête que le prévenu faisait souvent pacager ses animaux sur la propriété d'autrui, causant de nombreux dégâts, détériorant les clôtures limitatives des parcelles, arrachant les piquets

être déplacé et bagué sur le lieu de présentation du gibier, à condition que ce soit à une courte distance, il faut noter que le chevreuil a été déplacé, puis dissimulé dans une grange derrière des piquets

Selon l'arrêt attaqué (Papeete, 30 janvier 2020), suivant protocole du 9 août 2012, la société [Adresse 4] et la société [X] sont convenues que la première serait autorisée à effectuer un piquage sur deux

Son employeur, la Société [1] indique sur la déclaration AT datée du même jour : « Monsieur [Y] faisait du marteau-piqueur sur du béton sur un terrain en pente le marteau-piqueur à riper sur le dessus

non-inscription au tableau de l'Ordre, a reçu en consultation une cinquantaine de personnes, dont certaines atteintes de cancers ou de scléroses en plaques, et leur a prescrit des médicaments ou leur a fait des piqûres

A B, représenté par Me Piquot-Joly, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 septembre 2024 par lequel le maire d'Adainville a " annulé " le permis de construire n° 078 006 23 A 0001 ainsi que

de perturber l'activité de l'entreprise et des salariés », qu'à 8 heures 15 « un camion a tenté de sortir du site », qu' « il en a été empêché par les personnes présentes sur le piquet

E un mémoire enregistré le 27 mars 2023, Mme B A, représenté E Me Piquois, conclut au non-lieu à statuer et maintient ses conclusions au titre des frais de justice.

- Aide Piqueur du 01/06/1970 au 30/04/1972: Ouvrier mineur abattant le charbon et qui assiste le piqueur.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Au Pique assiette, dont le siège social est ... (5e), représentée par

reconnaît le véhicule de Philippe X... et reconnaît parfaitement les deux portes arrière du véhicule de l'exhibitionniste qu'elle a vu s'enfuir ; qu'il en ressort que Philippe X..., venu vraisemblablement pique-niquer

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Madame [P] [O] épouse [C] a été embauchée à compter du 10 septembre 1969 par la SAS MA en tant que piqueuse, fonction qu'elle occupait toujours à la fin de la

des propres énonciations de l'arrêt que les époux Z..., intimés, reconnaissaient, dans leurs écritures, "que la séparation de leur parcelle était déjà matérialisée lorsqu'ils l'ont acquise, par des piquets

X... qui, en raison de sa polyvalence dont la réalité était corroborée par une attestation, était capable d'effectuer les nouages, les mises en train, les changements d'articles, les rentrages et piquages

Ils concluent en maintenant que les piquets qu'ils ont posés ne matérialisent aucun empiètement et qu'ils n'ont fait que clore leur propre parcelle.

surface existante, un chalet en bois de 30 m2 à usage de maison de gardien, une serre construite d'arceaux en fer recouverts d'une bâche d'une superficie d'environ 200 m2, une clôture constituée de piquets

MUR DE LA PROPRIETE DE DAME X..., FUT ENDOMMAGE, AINSI QUE DES MARCHANDISES QU'IL TRANSPORTAIT POUR LE COMPTE DE LASSUS; QUE PRETENDANT AVOIR PERDU LE CONTROLE DE SON VEHICULE SOUS L'EFFET DE LA PIQURE