conjonction des différentes informations relevées va dans le sens d'agressions sexuelles de Rémi Z..., en revanche, les constatations effectuées par le médecin de l'enfant n'apportent par ailleurs aucun

Cyril, - W...Marcel, - XX...Régis, - YY...EJoël, - ZZ...Claude, - AA...Thierry, - BB...Régis, - CC...Patrice, - DD...Lionel, - EE...Jean-Claude, - FF...

logistique fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande alors, selon le moyen, que le contrat de transport au départ et à destination d'un lieu situé en France et donc intégralement exécuté en France est régi

qu'elle occupait les fonctions de responsable de l'agence de Pouliguen, par lettre du 8 octobre 1987 ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande tendant à voir constater

Régis Lafargue.

Régis, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 18 janvier 1995, qui, pour blessures involontaires, les a condamnés chacun à 10 000 francs d'amende; Joignant les pourvois

Régis, contre le jugement n 195 du tribunal de police de CHAMBERY, du 18 juin 1996, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation des véhicules, l'a condamné à une

contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 2004, qui a prononcé sur les intérêts civils après condamnation de Michel X..., Fulvio Y..., Xavier Z..., Régis

de statuer de ce chef ; Sur le premier moyen : Attendu que l'IFPA fait grief à l'arrêt d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, qu'il ressort des écritures d'appel de l'institut et des constatations

ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du 17 décembre 1998 ; " aux motifs que : " il échet d'observer, avec la partie civile, que l'ordonnance de non-lieu est prise au nom de Régis

antérieurement à la souscription de la déclaration ; Attendu que Mme Z... fait grief à l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 15 février 2002) d'avoir annulé l'enregistrement de la déclaration et constaté

la loi du 6 juillet 1989 et du décret du 28 août 1989 ; Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt d'accueillir cette demande, alors, selon le moyen, "qu'elle soutenait que le bail litigieux était régi

jours et l'a en conséquence condamné à la peine de 1 mois d'emprisonnement avec sursis et 1 000 francs d'amende ainsi qu'à des réparations civiles ; "aux motifs que le 26 mai 1993, vers 21 h 35, Régis

Y... a été engagé par l'office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers (ONILAIT), établissement public à caractère industriel et commercial par contrat à durée déterminée régi par

avec la société, le comité d'entreprise de la société Hôtel de Neuilly avait la qualité de non-professionnel et pouvait donc se prévaloir des dispositions applicables à la reconduction des contrats régis

travailleurs non salariés des professions non agricoles, le soin d'assurer l'encaissement des cotisations et le service des prestations est confié par les caisses mutuelles régionales à des organismes régis

. ; Attendu que la société civile immobilière de Clavaron fait grief à l'arrêt d'avoir décidé que ce contrat était régi par le décret du 30 septembre 1953, alors, selon le moyen, "que la cour d'appel

convention collective ne soit pas étendue ne saurait la priver d'effet entre l'employeur et le salarié qui sont délibérément convenus d'y soumettre leur relation de travail; qu'en l'espèce il est constant

COMPAGNIE D'ASSURANCES GROUPE DROUOT, partie intervenante, d contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS (4ème chambre) en date du 5 octobre 1989, qui, dans la procédure suivie contre Claude Y... et Régis

civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 3 juin 2004, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de René A..., Fabrice B..., François C..., Régis