Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : Encadrement N° RG : 17/00834 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL WEIZMANN BORZAKIAN Me Sylvia

Sylvain, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, qui, dans l'information suivie contre eux pour extorsion de fonds en bande organisée avec arme, vols avec

* ARRÊT RECTIFICATIF DU SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ *** DEMANDERESSE A LA REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE SCI [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sylvain

Agnès C..., demeurant ..., 6 / de Mme Dominique D..., demeurant ... à Cheval, 27000 Evreux, 7 / de Mme Béatrice E..., demeurant ..., 8 / de Mme Claudine F..., demeurant ..., 9 / de Mme Sylvaine

[X] travaillera en home office ou sur le site d'[Localité 3], la lecture des plannings et des messages qu'il a reçus de Mme [R], produits par la société Siegwerk France, établit que M.

la SCP AXIOJURIS LEXIENS Maître Gérard BENOIT de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET - 505 Maître Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES - 428 Me Marie-noëlle FRERY - 292 Maître Sylvain

Dans son message à la direction du 2 juillet 2018, M. [J] écrit : '(...)

Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 MAI 2021 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG 2019 017077 APPELANTE : Madame [O] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sylvain

Yannick X..., domicilié [...]                             , 2°/ Mme Sylvia Y..., domiciliée [...]                             , contre l'arrêt rendu le 11 juillet 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre

GREEN SAFE ETUDE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Sylvia CRUBLEAU COCHARD de la SARL

au barreau de Paris (T07) INTIMEE SCI LA CERISAIE ayant son siège social [Adresse 4] représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018) assistée de Me Sylvia

Il ressort des pièces du dossier qu'en avril 2020, Mme Sylvia Gaymard, présidente de l'association " handicap ensemble " a été alertée par M. G du conflit qui l'oppose à son propriétaire.

La société Cotte par message du 1er septembre 2014 a demandé le rejet des écritures de la SCI Chance qui par message du même jour s'est opposé à cette demande.

La société LASER 2000 répond que le message querellé a été découvert sur la messagerie professionnelle de M.

Par message du 15 mars 2022, le conseil de M. [B] a indiqué s'en rapporter quant à cette absence de signification. L'ordonnance de clôture a été rendue le 24 mars 2022.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 11 JANVIER 2024 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 21/03149 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MEPA

Prud'hommes - Formation paritaire de BOUOGNE BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 21/00220 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Francine HAVET Me Gilles SOREL Me Sylvia

société SERGE MATILE MAITRE D'OEUVRE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Eric DUMOULIN de la SCP DUMOULIN - ADAM, avocat au barreau de LYON, toque : 1411 ayant pour avocat plaidant Me Sylvain

Sur le détournement de clientèle La société Aqualia soutient avoir découvert le 28 février 2018 à l'écoute du message vocal laissé par Mme [G] sur le répondeur du centre que M.

Sur ce point, nous ne citerons que quelques exemples récents de vos agissements auprès de Me Sylviane G..., Frédéric H... ou encore Sandrine I..., lesquels traduisent votre brutalité dans les relations