arbustifs sur des andains mais sans indication de la date à laquelle ces travaux avaient pu être effectués ; que s'agissant des taillis arbustifs, la précision est enfin donnée par les conclusions de

remise d'un vélo de route de marque Scott, d'un véhicule BMW M3 immatriculé CL 786-ZG, d'un véhicule Honda S 2000 immatriculé [...] [...] , d'une motocyclette Triumph immatriculée [...] [...] , d' une tablette

vente publique des biens mobiliers de la liquidation judiciaire ADS Plomberie du fait du droit de rétention invoqué par Mme [U] [M] et la société ADS Gestion, - leur a ordonné de restituer à Maître Tailliez

Article 2 :Les conclusions de l'EARL Tailleux et filles présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

.]" ; que ce dernier, poursuivi pour les délits de pêche de produits de la pêche maritime de taille, calibre ou poids prohibé et exposition ou vente de ces mêmes produits, a soulevé des exceptions de nullité

Il n'échappera pas à la Cour la contradiction qui existe; alors que les truites "arc-en-ciel" de grande taille ont la même origine, le même mode d'alimentation, les mêmes qualités substantielles elles

le second correspond à l'orifice réel d'entrée" étant observé que cet organisme a notamment un rôle consultatif en matière de réglementation; qu'il n'est pas contesté que le second anchon avait la taille

auxquels l'appel est limité ; qu'en jugeant cependant que seul l'acte d'appel opérait la dévolution des chefs critiqués du jugement et qu'à défaut d'établir que la déclaration d'appel avait dépassé sa taille

pour motif économique doit tenter de reclasser le salarié dont le licenciement est envisagé ; qu'en énonçant que l'entreprise ne comportait pas de possibilité de reclassement à raison de sa faible taille

dès le début de la relation contractuelle démontrant à l'évidence que la salariée percevait à la fois un salaire et des commissions sur chaque affaire traitée, et à laquelle elle participait ; que la taille

Nouméa, au profit : 1 / de la société Air France, société anonyme dont le siège social est ..., et ayant délégation ..., 2 / de la société Air Tiger express Co, dont le siège social est à Taïwan Taipei

finance, l'assistance d'un sachant », sans rechercher si, comme il était soutenu, les emprunteurs, même profanes, n'étaient pas en mesure de déceler l'erreur par eux-mêmes en utilisant simplement un tableur

(Mayenne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1993 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre A), au profit de la société Tailleur industrie, anciennement dénommée Sartec, société anonyme, dont le

Dans le cadre de l'information judiciaire susvisée, divers documents bancaires, un cahier de compte et une tablette de type Ipad ont été saisis au domicile de Mme [DG] [P], épouse [L], et dans un immeuble

Océanides réunies, dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1990 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 1°/ de la société à responsabilité limitée Tailleur

SOFLOG TELIS venant aux droits de la société TELIS, anciennement dénommée TAILLEUR DUBOT EMBALLAGES ayant son siège : [Adresse 6] représentée par Me Bruno NUT, avoué à la Cour assistée de Me Jacques

Compte tenu de la taille de l'entreprise, de la spécificité de son activité et des termes de l'avis d'inaptitude, elle n'avait aucune possibilité de reclassement .

X..., intervenu le 24 mars 1995, la société Domaine de la Moutounade avait, comme elle le faisait auparavant, continué à employer des travailleurs saisonniers pour les tâches ponctuelles de taille, cueillette

de diverses sommes et indemnités ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Limoges, 10 mai 1999) d'avoir fait droit aux demandes de la salariée, alors, selon le moyen, que la petite taille

attaqué (Rennes, 25 avril 2002) d'avoir décidé que le licenciement était dépourvu de cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que la mésentente particulièrement dans une entreprise de petite taille