LUNARDELLI, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été appelée le 05 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Ursula

LE PREFET DU VAR Représenté par Madame [G] [P] MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 14 Avril 2025 devant Madame Ursula

Jean-Michel GARRY, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été appelée le 05 Mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Ursula

POUVAIT INVOQUER UTILEMENT UNE REPETITION DE L'INDU, DES LORS, QUE L'ERREUR, QU'ELLE INVOQUAIT S'APPLIQUAIT SEULEMENT AUX CONSEQUENCES DU CHOIX QU'ELLE AVAIT FAIT EN ACCEPTANT LA THESE RESTRICTIVE DE L'URSSAFET

A...C...au notaire MaîtreD..., 10 rue des Ursulines, 93200 Saint-Denis, sous une astreinte de 10 000 euros par jour de retard ; il soutient que le notaire en charge de la succession de M.

vente immobilière et à la distribution du prix Décision attaquée : n° 22/00149 rendue par le Tribunal de Grande Instance de CRÉTEIL le 14 Mars 2024 Appelant : Monsieur [U] [I], représenté par Me Ursula

Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, aux fins de rectification d'une erreur matérielle attachant l'arrêt n° 613 D du 6 juin 1996 sur le pourvoi n° Z 94-18.752, dans une affaire opposant : - Mme Ursula

aucun cas Jean, Gaspard A... venant au partage initial et après lui ses ayants droit, n'avaient pu devenir propriétaires desdites parcelles dévolues par cession de droits successifs à Olive, Louis, Ursulin

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Munoz-Pauziès, - les conclusions de Mme Reynaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Ursulet, représentant la collectivité

sur l'enfant ; qu'il convient en outre de lui donner l'autorisation d'organiser l'hospitalisation de Lou dans les termes du dispositif et de l'autoriser à maintenir l'enfant en CLIS à l'école Sainte Ursule

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ursula X... née Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

(Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1993 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de Mme Ursula Y..., demeurant ... à 1207 Genève (Suisse), défenderesse à la cassation

BOUCHES DU RHONE Représenté par Madame Sylvie VOILLEQUIN MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 26 Avril 2023 devant Madame Ursula

préfet des [Localité 1] Représenté par VOILLEQUIN Sylvie MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 26 Avril 2023 devant Madame Ursula

LE PREFET DU VAR Avisé, non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 14 Avril 2025 devant Madame Ursula

BASTIA à l'initiative de la partie la plus diligente et d'AVOIR dit en conséquence que Monsieur Pierre X... et Madame Marie-France X... épouse A... étaient irrecevables à agir à l'encontre de Madame Ursule

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la société à responsabilité limitée BTP Ursulin Philippe, à la société par actions simplifiée à associé unique Seg-Fayat et à la chambre des métiers et

La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Président de chambre Madame Estelle de REVEL, Conseiller Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller qui en ont délibéré.

Charleville-Mézières, devenue Chambre de commerce et d'industrie des Ardennes, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1999 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de Mme Ursula

commune de Saint-Pol-de-Léon a délivré à la société à responsabilité limitée (SARL) Las Perlas un permis de construire un immeuble de douze logements collectifs sur un terrain situé rue des Vieilles Ursulines