CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

185 résultats pour « Virginie ROSELFELD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

63b5469ec9018405dfcaac63

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

ROSENFELD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 07 Juin 2019 enregistré au répertoire général sous le n° 18/04689.

Source officielle

Page 5 sur 10

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 1-1

63b5469fc9018405dfcaac65

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

ROSENFELD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 07 Juin 2019 enregistré au répertoire général sous le n° 18/04207.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6789fa540c7dc206c9eb7f17

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien LECAT Me Virginie ROSENFELD Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 3] en date

Source officielle
TJ

Adjudications

65d64c9587daf743d9a53ff2

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

capital variable dont le siège social est [Adresse 9] à [Localité 12] poursuites et diligences de ses représentants légaux y domiciliés en cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Virigine

Source officielle
TJ

Adjudications

671002dafac14a1f31d9b008

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 954 507976, poursuites et diligences de ses représentants légaux y domiciliés en cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Virginie

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890cad164153e3cd1d5728

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

IMMOBILIER (BPI) représentée par Me Gabriel BELAICHE, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substitué à l’audience par Me Delphine DURANCEAU, avocat au barreau de Grasse et ayant comme avocat plaidant Me Virginie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

651e539da81daa831884f5c6

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

de nationalité française [Adresse 5] [Localité 12] Représenté par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 Ayant pour avocat plaidant Maître Virginie

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69f449f0cdc6046d472f1420

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

représentant légal dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Virginie

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fda73f46cae29bd988cb107

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

ROSENFELD de la SCP F.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fdac15e6cfd615349ab83d9

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

ROSENFELD de la SCP F.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fdb2751b80c0dbc1453e542

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

ROSENFELD de la SCP F.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

652f7890b0532083189958ce

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

SIP LITTORAL Etablissement [9] S.A. [19] Société [16] S.A. [11] S.A. [10] Etablissement Public SIP OUEST HERAULT Copie exécutoire délivrée le : 17/10/23 à : Me GALLO Me ROSENFELD

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6451fabc48616ed0f8cd4e99

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

145 Rôle N° RG 20/12473 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGUS2 DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES C/ [Z] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Virginie

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64364c6d29c3df04f589a36d

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

ROSENFELD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 19 Septembre 2019 enregistré(e) au répertoire général sous le n° 17/04837.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63b7cc876b63637c907b78bf

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

BRONZO TP SASU TRESOR PUBLIC TRESOR PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Virginie ROSENFELD Me Paul GUEDJ Me Guy JULLIEN Décision déférée

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6788a5d15e7520ea67f8e4dd

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

ROSENFELD Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6788a5d25e7520ea67f8e4e1

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

ROSENFELD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Nice en date du 10 Octobre 2019 enregistré au répertoire général sous le n° 18/00365.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

602d280cc61ca13f46a786e6

Appel

16 février 2021

16 février 2021

ROSENFELD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 13 Juin 2018 enregistrée au répertoire général sous le n° 17/05122.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6618cef97935f50008be402f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Virginie

Source officielle
TJ

Adjudications

68642a9a0bb2f8a66ca61088

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, et immatriculée au RCS de [Localité 13], prise en la personne de son gérant en exercice agissant poursuites et diligences domicilié en cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Virginie

Source officielle