Yann A..., demeurant ..., 2 / la mutuelle du Mans assurances IARD, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1993 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre section A), au profit

3] [Localité 4] Représenté par Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS (avocat postulant) et ayant pour avocat plaidant Me Isabelle DURAND, avocate au barreau

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt d'AVOIR déclaré la SCP JAMAULT-MEROUR-QUEINNEC et, en tant que de besoin, Monsieur Yann B..., responsables des conséquences dommageables subies

Par une décision du 20 août 2018, les autorités consulaires françaises à Libreville ont refusé de délivrer le visa sollicité. Le 18 septembre 2018, M.

Yann Jean René X... C/ Mme Marie-Claire Y... épouse X...

Représentant : Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Madame Mireille X... épouse Y... [...]                                       

CABINET CAMPION & DRÉAN, prise en la personne de Me Yann DRÉAN [Adresse 3] [Localité 1] représentée à l'audience par Me Yann DREAN, avocat au barreau de SAINT-MALO **** EXPOSE

I-CADRE DU LITIGE : A-OBJET Dans le cadre d'une action en reddition de comptes de tutelle engagée par une assignation délivrée le 18 février 2002 par M.

au préfet de la Loire-Atlantique, à titre principal, de lui délivrer le titre de séjour sollicité, et à titre subsidiaire, de procéder au réexamen de sa situation et de lui délivrer une autorisation provisoire

- N° RG 24/00359 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDPWB Date : 10 Juillet 2024 Affaire : N° RG 24/00359 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDPWB N° de minute : 24/00407 Formule Exécutoire délivrée le :

Adresse 6] - tél : [XXXXXXXX01] N° Cabinet B 3ème Chambre Civile Le 25 Janvier 2024 N° RG 23/04304 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KJZC Epoux [R]- [Y] (divorce) 2 Copie(s) exécutoire(s) délivrée

- N° RG 25/00611 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CEA7J Date : 04 Juillet 2025 Affaire : N° RG 25/00611 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CEA7J N° de minute : 25/00345 Formule Exécutoire délivrée le :

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 17/10967 - N° Portalis DB2H-W-B7B-R2KY Notifiée le : Expédition à : Maître Yann GALLONE de la SARL BERTHELON GALLONE

SCP BROTTIER-ZORO, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Madame Rose Carmen Jacqueline Y...épouse Z... ... 17550 DOLUS D'OLERON Représentant : Me Yann

Jean-Z... et Yann X...

de la SCP YANN NOTHUMB - EDITH PEMPTROIT, avocats au barreau de LORIENT CCC délivrées le à : - Me LE MASSON - Me NOTHUMB - Me GROLEAU - service expertises - Régisseur Copies(s) exécutoires

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11ème Chambre A ARRÊT AU FOND DU 01 OCTOBRE 2010 No2010/ 414 Rôle No 09/ 00764 SA HSBC FRANCE C/ Yann Y...

Yann Y...

RE F E R E N° Du 05 Juillet 2024 N° RG 23/00515 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KN6X 54G c par le RPVA le à Me Johanna AZINCOURT, Me Laurent BOIVIN, Me Yann CHELIN, Me David COLLIN, Me Hélène DUFAYOT

Yann X... M. Erwan X... C/ M. Dominique X... Mme Marie-Pierre Y...