Zanoto, conseiller, les observations de la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat des sociétés MJA, ès qualités, et Recovco Affimet, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Bank of London and

Factor : que la SCP Olivier Zanni, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société MPDC, tient la société CM-Y...

Adresse 3] à 75009 [Adresse 4], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Stanislas COMOLET de la SELAS COMOLET ZANATI

Pascal YI..., ès qualités de mandataire-liquidateur de la société anonyme Zani, demeurant ..., 196 / de la société Auxiliaire d'entreprise, société anonyme, dont le siège est ..., 197 / de Société

21 Décembre 2023 Enrôlement : N° RG 22/06425 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2DFS AFFAIRE : Mme [S] [L] épouse [Z] (Maître Mehdi MEDJATI de la SELARL CABINET STATERAVOCATS) C/ EHPAD [7] (Maître Bruno ZANDOTTI

Par conséquent, la SCI ZANABI sera condamnée à payer 34000 € à la SC EMI 91.

licenciement comportant les mentions suivantes : ... 3°) nom, prénoms, ... emploi et qualification du ou des salariés dont le licenciement est demandé" ; Considérant que la demande adressée par la société Zanetti

AXA France IARD [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Jean-marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #P0435 DÉBATS A l’audience du 13 Juin 2024, tenue

GENERALI IARD assureur de la société ENVIAI SPA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Jean-marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, demeurant [Adresse 3], avocats au barreau de PARIS,

agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE MUTUELLE SAINT CHRISTOPHE ASSURANCES [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Jean-marc ZANATI

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Resolution ResDH(2003)64 concerning the judgment of the European Court of Human Rights of 31 July 2001 (final on 31 October 2001) in the case of Zannouti

Zanetti.#Peticiones de decisión prejudicial: Prétura di Asti - Italia.#Acercamiento de las legislaciones - Residuos - Concepto.#Asuntos acumulados C-206/88 y C-207/88.

Zanetti e.a.#Demande de décision préjudicielle: Prétura di San Vito al Tagliamento - Italie.

GENERALI IARD Représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean-marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque

ALLIANZ IARD assureur de la société MBP GENERALE [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Jean-marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #P0435 DÉBATS A l

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 26/80370 - N° Portalis 352J-W-B7K-DCG46 N° MINUTE : Notifications ccc parties LRAR ce Me ZANATI

Zanoto, conseiller rapporteur, M. Rémery, conseiller doyen, M. Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

barreau de PARIS - #R0093 DEFENDERESSES Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD, en sa qualité d’assureur du SDC du [Adresse 6] à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Maître Jean-marc ZANATI

Portalis 352J-W-B7E-CTEJZ N° MINUTE : Assignation du : 22 septembre 2020 [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me RICHARD, Me ROCHMANN, Me MALNOY, Me HOUFANI, Me SAIDJI et Me ZANATI

Par jugement du 12 mars 2007, le juge de l'exécution a débouté la SCI ZANORO de l'ensemble de ses demandes et l'a condamnée aux dépens.