Codes de loi français

Article Annexe I

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (par exemple bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans des installations autorisées. 9.5

Article Annexe I

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures

Article (suite 9)

NOM APPARAISSANT DANS L'INDEX NOM DU PRODUIT CHAPITRE N° ONU LATEX, AMMONIAC (1% OU MOINS) - INHIBÉ 17 LATEX : COPOLYMÈRE CARBOXYLÉ DE STYRÈNE-BUTADIÈNE ; CAOUTCHOUC DE STYRÈNE-BUTADIÈNE 17 Laurylmercaptan tert-DODÉCANETHIOL

Article 1

ingénieur en biologie-biochimie - biotechnologies 222r 3 ans Association des fondateurs et protecteurs de l'institut catholique de Lyon (AFPICL) - Ecole supérieure de biologie-biochimie-biotechnologies (ESTBB) II Chargé de projets techniques caoutchouc

Article CAHIER DES CHARGES

Elle est rigide et recouverte d'une épaisseur de 5 mm de caoutchouc de dureté Shore 50. 8.1.3. Le centre de percussion du pendule est confondu avec le centre de la calotte sphérique terminant le marteau.

LEGIARTI000023420454

29.4 AB Fabrication de machines-outils à métaux ou de machines pour l'essai des métaux. 29.5 GF Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29.5 MA Fabrication de machines pour les industries du caoutchouc

Article ANNEXE 2

50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une personne morale qui exploite des remontées mécaniques au sens de l'article L. 342-7 du code du tourisme ou des entreprises du secteur des domaines skiables 125 Fabrication d'autres articles en caoutchouc

Article Annexe I

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères.

Article Annexe I

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères.

Article IV

maroquinerie. 52. 4CC 1, 70 Commerce de meubles et de literie et décorateur d'ameublement (commerçant). 52. 4HB 2, 30 Commerce de détail de la céramique mobilière et de la verrerie. 52. 4JC 2, 30 Commerce de détail d'objets en caoutchouc

Article Annexe I-B

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans des installations autorisées. 7.5.

Article Annexe I

matériaux X Nature et caractéristiques d'un verre : verre organique, verre minéral et glace saphir X Les précautions d'emploi et désignations des verres X Les précautions essentielles d'emploi des joints en caoutchouc

Article Annexe I

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans des installations autorisées. art.

Article Annexe I

Ne peuvent être utilisés qu'avec une garniture de caoutchouc ou de matière plastique malléable sur la surface de contact de chaque aile, occupant toute la longueur de l'intervalle entre les butées d'écartement.

Article Annexe I

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans la mêmes conditions que les ordures ménagères.

Article Annexe I

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans des installations autorisées.

Article Annexe

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères. 7.4

Article (suite 5)

, 15.13, 15.17, 15.18, 15.19, 16.6.1, 16.6.2, 16.6.3 Latex, ammoniac (1% ou moins) - inhibé Y S/P 3 2G Ouvert Non - - Oui O Non A Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Latex : copolymère carboxylé de styrène-butadiène ; caoutchouc

LEGIARTI000025084897

pour le textile, le cuir ou la chaussure 29.5GF 2,10 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton 29.5JA 2,10 Fabrication de machines pour les industries du caoutchouc

Article I

5EB 2, 50 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29. 5GF 2, 10 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton. 29. 5JA 2, 10 Fabrication de machines pour les industries du caoutchouc