CM1 du 27/04/2012 : Conflit sous acromial avec fissure distale du supra épineux gauche. - Arrachement partiel du plexus brachial droit à l'âge de 2 ans.

En l'espèce, le certificat médical initial établi le 12 juillet 2016 mentionne une lombosciatique droite en rapport avec un conflit radiculaire par hernie discale sous ligamentaire sur le segment L4-L5

pays à cause du conflit armé.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 17 janvier 1992) qu'à la suite d'une grève observée par une partie de son personnel, la société Nozal a signé le 27 mars 1990 deux protocoles d'accord, l'un avec

Elle est opérée le 21/08/2015 d'un conflit sous acromial. Il est procédé à une acromioplastie décompressive, résection distale de clavicule et débridement gléno-huméral droite.

- il note également qu'après une reprise du travail le 8 septembre 2008, « un nouvel arrêt est prescrit le 25 octobre 2008 : suite conflit sous acromial coiffe des rotateurs épaule droite » et enfin

[L] [P] a complété une déclaration de maladie professionnelle établie dans les termes suivants : 'bursite + conflit sous acromial épaule droite'.

Enfin, si le Dr C a retenu que l'affection du requérant découlait essentiellement d'un conflit sous-acromial, il ressort des pièces médicales du dossier que seul un début d'acromion de type 1 a été constaté

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 janvier 2022, le centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer, représenté par Me Hanicotte, conclut au rejet de la requête.

Le tribunal saisi de son recours a décidé d'une mesure d'instruction sous la forme d'une expertise médicale clinique confiée au docteur [T].

C, qu'il rend compte d'un conflit sous-acromial de cette épaule causé par lésions dégénératives arthrosiques mises en évidence par des examens radiologiques.

docteur [W] le 28 mars 2024, lequel indique au titre de la partie “discussion” qu’“Il existe un état antérieur majeur à type d’arthropathie acromio-claviculaire et de bec acromial responsable d’un conflit

cour doit se placer dans les conditions existant lors de la décision INPI attaquée et ne tiendra donc pas compte de nouvelles pièces (2, 3 et 4) produites devant elle par la société requérante ; que, sous

à payer à la société Presses électroniques de France la somme de 3 000 euros ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique, et prononcé par le président en son

Or le compte-rendu est rédigé dans les termes suivants : 'Arthropathie dégénérative modérée avec petit conflit sous-acromial responsable d'une inflammation de la bourse sous-acromio-deltoïdienne et de

[S] visait une « scapulalgie droite en rapport avec une tendinopathie de la coiffe des rotateurs avec conflit sous acromial et acromioclaviculaire nécessitant une intervention chirurgicale » et le colloque

En revanche, une IRM le 12 juin 2020 montre une fissure du supra-épineux, un conflit sous-acromial, une désinsertion partielle et supérieure du sous-scapulaire et une tendinopathie du chef long du biceps

La recherche d'un conflit sous-acromial n'est pas renseigné. Les limitations de l'antépulsion, de l'abduction à 120° sont en contradiction avec les termes du compte rendu de l'orthopédiste.”