Codes de loi français

Article Annexe I

Objet du contrôle : - étanchéité des sols (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures, etc.)

Article Annexe IIa

Situation à valider : réaliser des essais d'une partie d'aéronef ou d'un sous-ensemble (étanchéité structure ou tuyauteries), du fonctionnement d'un ensemble ou d'un sous ensemble (trains, trappes, portes, becs, volets, bielles, nacelles ...) et des réglages

Article 3

sera dotée pour permettre le passage des câbles, du matériel et du personnel et plus généralement toutes les discontinuités dans les dispositifs assurant l’étanchéité de l’en­ceinte seront en tant que de besoin aménagées de telle sorte que leur étanchéité

Article Annexe 150-1.VII

Maintenir une étanchéité adéquate pendant tout le prochain voyage. 12. Communiquer dans des situations de détresse si cela s'avère nécessaire pendant le prochain voyage. 13.

Article Annexe 4

Cette configuration permettra d'introduire la notion d'aéraulique, d'insister sur l'importance de son étanchéité.

Article Annexe I

de manière à être curables, étanches et à résister dans le temps aux actions physiques et chimiques des effluents ou produits susceptibles d'y transiter.L'exploitant s'assure par des contrôles appropriés et préventifs de leur bon état et de leur étanchéité

Article Annexe I

Mineure 1.1.10.a.7 Cylindre de roue ou étrier fissuré, endommagé, excessivement corrodé, mal monté ou étanchéité insuffisante [Loc.]

LEGIARTI000024244840

. (**) Si le bloc-porte de la gaine donne dans une circulation horizontale protégée, le bloc-porte comportera une feuillure munie d'un joint destiné à lui assurer une étanchéité renforcée.

Article Annexe 4

Cette configuration permettra d'introduire la notion d'aéraulique, d'insister sur l'importance de son étanchéité.

Article Annexe I

Objet du contrôle : -étanchéité des cuvettes de rétention (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures) ; -pour les réservoirs fixes, présence de jauge ; -présence de cuvettes de rétention séparées pour les produits susceptibles de

Article Annexe I a

- s'assurer du bon fonctionnement des dispositifs de sécurité (étanchéité des raccords, ...). - rendre compte d'anomalies éventuelles. - L'alimentation des fluides est correcte et l'installation est opérationnelle.

Article Annexe I (suite)

IDENTIFIER les relations mécaniques (liaisons, mouvements, étanchéité...). 2. CONVENTIONS ET NORMES D'EXPRESSION Les conventions de représentation des vues, des coupes, des sections. La représentation normalisée des composants.

Article Annexe I

boulevard Oddo, puis 258, chemin de la Madrague, 13015 Marseille : de 1961 à 1994 ; Société phocéenne de travaux maritimes et industriels, établissements de La Seyne, 67, chemin Jean-Marie-Fritz, 83500 La Seyne : de 1961 à 1997 ; Société Soprema étanchéité

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

convention MARPOL ; Rampe navires rouliers : calcul justificatif/ plan ; Manuel ou procédure d'accès aux espaces de la tranche cargaison des pétroliers et des vraquiers ; Portes étanches : descriptif/ fonctionnement/ consignes d'utilisation ; Etanchéité

Article 2

Elle est par ailleurs conçue et réalisée de telle manière que son étanchéité est assurée : - sans nécessiter à court terme d'évacuation de la puissance résiduelle hors de l'enceinte, y compris après un accident avec fusion du coeur ; - en cas de déflagration

Article ANNEXE I b

Énoncer les causes de vieillissement (temps, environnement) S9. 9 : Imperméabilisation/ Étanchéité Énoncer les produits et accessoires en termes de : S9. 10 : Pathologie des désordres.

LEGIARTI000051793652

. - étanchéité des sols (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures, etc.) ; 2.8 Cuvettes de rétention Tout entreposage de produits ou déchets liquides susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est associé à une capacité

Article Annexe I

force des ressorts selon le désir de l'instrumentiste - suppression des jeux: axial et radial - fabrication ou adaptation d'une clé revernissage complet d'une clé - remplacement d'une nacre - remplacement d'un renfort de culasse et de bocal - étanchéité

Article Annexe I

. - étanchéité des sols (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures, etc.) ; 2.7.